2381 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2381WP/1-2381WP/12

Date

1990-2008

Importance matérielle

12

Origine

Délégation générale aux Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Relations sociales.
- Comité d'hygiène, sécurité et conditions de travail (CHSCT) : fonctionnement, bandes et cassettes audio (1990-2007).
- Comité technique paritaire (CTP) : cassettes audio (2001-2007).
- Relations avec les syndicats (2006-2007).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2381WP/7

Cote/Cotes extrêmes

2381WP/7

Date

2006

Présentation du contenu

Relations avec les syndicats : notes de service relatives aux heures syndicales, tracts, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 1

Langue des unités documentaires

Français