CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1283

Cote/Cotes extrêmes

CC/1283

Date

1579-1580

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1579 - 1580) Comptes de Guyot de Masso

Comptabilité. -" Compte huictième de Me Guyot de Masso, receveur des deniers communs ". - Recettes : ferme du pont du Rhône, dixième du vin, droit sur " les camelotz, petite entrée du vin, poix des farines et l'entrée de l'espicerie ", ferme du fil d'or et d'argent. - folio 5 - Dépenses : - Voyage d'Antoine Delaporte pour achat du blé en Bourgogne. - Voyage de François de Rezinan, en Piémont " vers monsieur le duc dé Savoie, pour prier Son Altesse de la part de lad. ville de faire ouvrir les passaiges qui avoient esté interditz par sad. altesse, à cause de la contagion - folio 7 verso - Voyage de Jacques Teste en Bourgogne pour achat de blé. - Messager expédié à Tournon au gouverneur Mandelot. - folio 8 - Gages d'officiers de la ville. - Gages des commis aux portes. - Gages des commis à ouvrir et fermer les portes. - folio 19 verso - Dépenses diverses : - allocation à Antoine Regnaud, trompette, "pour la proclamation des ordonnances faictes pour le faict de la santé et police de la ville ". - folio 20 verso - Tonneau de muscat donné " à monseigneur le grand escuier de France, gouverneur pour le roi en Bourgongne, pour le rendre favorable et accorder traicte de bledz de son gouvernement pour lad. ville ". - Fourniture par l'imprimeur Michel Jouve de " sept cens petitz livretz pour bailler aux dames honorables de lad. ville pour les instruire de l'ordre qu'elles doibvent tenir à visiter les pauvres de l'Hostel-Dieu dud. Lion ". - Paiement à Jacques Jacquet, " l'un des consulz qui a tenu compte de l'achapt et de la vente d'un batteau de bled pour le distribuer à la grenette de lad. ville et empescher le surhaulcement du bled ". - Aumône aux Minimes. - Frais de Nicolas Dorlin à la cour. - Gages du serrent Revert " commis aux faulxbourgs de Saint-Just et Saint-Irigny ". - Gratification à Claude de Rubys pour affaires extraordinaires, - folio 22 verso - à Benoît Dutroncy, secrétaire, pour la rédaction de plusieurs actes et être allé " en diverses assemblées qui se font journellement par les consulz et eschevins pour le service de lad. ville et communaulté, et ce, à cause de la garde et conservacion d'icelle, au logis de mons. le gouverneur dud. Lion ". - A Bertrand Castel, voyer de la ville, pour surveillance des réparations, fortifications et " autres affaires de lad. ville, mesmes pour avoir l'oil à la santé d'icelle ", - à Guillems de Sala, capitaine des arquebusiers, - à Claude de Masso lieutenant, - à Claude de Fenoil, " sergent majeur de lad. ville ", - à Jean Raze, Mathieu Ollier, Vincent Dru, mandeurs, - à Pierre Blache, commis de Guyot de Masso, - à Claude Sonthonas, commis du secrétariat, - à Claude Ysellet, charpentier de la ville, - à Nicolas Tixier, surveillant de la grenette, - à Jacques Jacquet, secrétaire de la posté et à son " porte paquet ", - à Louis de la Chassaigne, clerc du secrétariat " pour plusieurs voiages qu'il a faitz avec led. secrétaire tant à Grenoble qu'ailleurs ", - à Rollet Ligeret, sergent des arquebusiers, - folio 28 - à Pierre Guichard " pour avoir assisté avec les mandeurs ordinaires pour assembler le consulat aux assemblées générales qui ont esté faictes et pour plusieurs vaccations qu'il a faictes pour lad. ville ", - à Jacques Bygaud, crieur de la ville " pour plusieurs criées et proclamations à cause de la contagion ". - folio 31 - Paiement à Claude Granil " pour le louaige d'une bouticque où l'on tient le poix des farines à la porte de Veyse ". - Honoraires de Claude Juge, avocat au Parlement. " - folio 34 - Despence faicte por le faict de la santé et visitacion des malades ", - folio 34 verso - pour les " joueurs d'arquebouze ". - Gages des commis à la grenette. - Réparations à la butte des arquebusiers, - au port de Vaise, - aux corps de garde, - au logement du gouverneur Mandelot, - folio 36 verso - aux deux tours du portail du pont du Rhône. - folio 38 - Paiement de " Jehan Maignan, peintre et habitant dud. Lion, pour la peinture qu'il a faicte à la venue de la Royne, mère du Roy ; sur le portail du pont du Rosne, par où elle entra, et pour avoir paint dedans et dehors le batteau qui avoit esté préparé sur la rivière de Saosne pour passer et repasser lad. dame et la pour mener sur lad. rivière ". - folio 38 verso - Paiement à Jean le Clerc dit Monde " pour avoir recouvert à neuf le jeu d'arquebouze et la tour y joignant ". - folio 40 - Remboursement à Bertrand Castel, voyer de la ville, d'une somme " par luy fournie et paiée, pour empescher que la contagion estant en une maison aud. Lion, en l'année MVcLXXIX, près la Pierre Percée, ne print pied ou racine, pour à quoy obvier, il convient mettre et movoir pour ung long temps hors de lad. ville tant Benoît Guichard que autres de lad. maison ". - Réparations au port de la Baleine, - à la porte du pont du Rhône, - à la porte de St-Just, - au corps de garde de la porte neuve Saint-Vincent. - folio 44 - Ouverture faite pour aller de Bellecour à Bourchanin. maisons louées par la ville. - Pension des Cordeliers. - Fournitures pour les corps de garde. - Gages des commis à prendre les bullettes, - folio 44 verso - des tambours. - folio 50 - Paiernent - à " Rollet Legeret, l'un des sergents de la compaignie de deux cens arquebouziers de lad. ville, et à six tambours et deux fiffres qui ont esté emploiez à la réception de la royne, mère du roi, venant des païs de Guyenne, Languedoc, Provence et Dauphiné ".

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes