Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé de l'assistance publique
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Assistance et prévoyance : fondations (fondation Pléney, fondation Boucher de Perthes, etc.), dons et legs, sociétés de bienfaisance, indigents, sourds-muets, épileptiques, invalides du travail , aveugles, aliénés, assistance, bureau de Bienfaisance, hôpitaux et hospices, colonie agricole pour tuberculeux 1786-1946
ASSISTANCE PUBLIQUE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en mai 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
HOSPICES CIVILS DE LYON : - Transactions foncières et immobilières : année 1868 : aliénations aux enchères publiques, ventes de terrains, mainlevées, échange de terrains, acquisition d'une construction, action judiciaire, prorogation pour le paiement du solde, enquêtes administratives : rapports, délibérations du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil Général d'Administration des Hospices Civils de Lyon, certificats de clôture du registre d'enquête, affiches, cahier des charges, plan, procès-verbal d'estimation, correspondance 1868
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes