744 WP

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Cote/Cotes extrêmes

744WP/1-744WP/147

Date

1700-1946

Importance matérielle

523

Origine

Service chargé de l'assistance publique

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé de l'assistance publique

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Assistance et prévoyance : fondations (fondation Pléney, fondation Boucher de Perthes, etc.), dons et legs, sociétés de bienfaisance, indigents, sourds-muets, épileptiques, invalides du travail , aveugles, aliénés, assistance, bureau de Bienfaisance, hôpitaux et hospices, colonie agricole pour tuberculeux 1786-1946

ASSISTANCE PUBLIQUE

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en mai 1995.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

744WP/128/13

Cote/Cotes extrêmes

744WP/128/13

Date

1868

Présentation du contenu

HOSPICES CIVILS DE LYON : - Transactions foncières et immobilières : année 1868 : aliénations aux enchères publiques, ventes de terrains, mainlevées, échange de terrains, acquisition d'une construction, action judiciaire, prorogation pour le paiement du solde, enquêtes administratives : rapports, délibérations du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil Général d'Administration des Hospices Civils de Lyon, certificats de clôture du registre d'enquête, affiches, cahier des charges, plan, procès-verbal d'estimation, correspondance 1868

Langue des unités documentaires

Français