2844W - Centre communal d'action sociale

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Cote/Cotes extrêmes

2844W/1-32

Date

1973-2017

Importance matérielle

2,1 ml

Origine

Versement du Centre communcal d'action sociale.

Modalités d'entrées

Versement du 15/10/2020

Présentation du contenu

Résidences pour personnes âgées (RPA).

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2844W/1-18

Date

1973-2017

Résidence Jean Zay. Fonctionnement.

Cote/Cotes extrêmes

2844W/15

Date

1999-2001

Présentation du contenu

Elections des représentants de familles : documents types, listes des représentants, listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote, planning, notes, correspondance (1999) ; suivi : notes, correspondance (1999-2001).