2844W/1-32

Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/10/2020
Présentation du contenu
Résidences pour personnes âgées (RPA).
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections des représentants de familles : documents types, listes des représentants, listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote, planning, notes, correspondance (1999) ; suivi : notes, correspondance (1999-2001).