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2954W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2954W/1-2954W/85

Date

2004-2017

Importance matérielle

9,3 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés typologiques

marché public

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2954W/58-2954W/64

Date

2012-2016

Présentation du contenu

EI n°02004

Opérations n° 02004xxx et 02004001

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés lieux

Lyon (Rhône, France) -- Ecole élémentaire Lucie Aubrac, Lyon (Rhône, France) -- Ecole maternelle Lucie Aubrac

Mots clés matières

école

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/58

Date

2012-2014

Présentation du contenu

EI n°02004

Opération n° 02004xxx

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage, diagnostic de structure, marché n° 128210 attribué à Beterem ingénierie, transféré à TPF ingénierie : dossiers de procédure et du candidat retenu.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.