1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, démolitions, certificats d'urbanisme de division et de cession, consultations préalables.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
46/1991 14 rue Lainerie 69005.
48/1991 55 à 59 rue Hénon 69004.
49/1991 70 rue Crillon 69006 ; permis de démolir 20/1991, prorogé 417/1993.
50/1991 27 rue C. Favre 69008.
51/1991 3-9 rue A. Bloch 69007.
57/1991 45 rue de la Bannière 69003.
58/1991 81-85 gde rue de la Guillotière 69007.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
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