2554 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2554WP/1-2554WP/41

Date

1993-2012

Importance matérielle

41

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Centre communal d'action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Pôle Finances : attribution de subventions et mise à disposition de locaux, réhabilitation de bâtiments, aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre du Plan Froid.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2554WP/20

Cote/Cotes extrêmes

2554WP/20

Date

2008

Présentation du contenu

Attribution de subventions (exercice budgétaire 2008).

Associations La Passerelle d'Eau de Robec, Péniche Accueil, Le Petit Monde, Recherche et Rencontres, Résidence, Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur du Rhône, l'Hôtel Social et l'UES (Union d'Economie sociale) Qualidom : correspondance, pièces comptables, délibérations, conventions annuelles de financement, convention triennale de financement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français