2554WP/1-2554WP/41
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Centre communal d'action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Pôle Finances : attribution de subventions et mise à disposition de locaux, réhabilitation de bâtiments, aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre du Plan Froid.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Attribution de subventions (exercice budgétaire 2008).
Associations La Passerelle d'Eau de Robec, Péniche Accueil, Le Petit Monde, Recherche et Rencontres, Résidence, Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur du Rhône, l'Hôtel Social et l'UES (Union d'Economie sociale) Qualidom : correspondance, pièces comptables, délibérations, conventions annuelles de financement, convention triennale de financement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires