Aide à la recherche

2878W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/77

Date

1985-2019

Importance matérielle

11,2 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W

Mots clés matières

santé, action sanitaire, amélioration de l'habitat, habitat insalubre

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 901 Hygiène de l'habitat

Cote/Cotes extrêmes

2878W/71-2878W/77

Date

1999-2017

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

Avenue Douaumont à rue Jouffroy d'Abbans.

Cote/Cotes extrêmes

2878W/73

Date

2006-2014

Présentation du contenu

37, 45 avenue Douaumont.
320, 321, 322, 327, 329, 331 rue du Doyen Georges Chapas.
56, 224, 232bis, 232D, 233, 233D boulevard de la Duchère.
4, 6 rue Dumas.
9 place Dumas de Loire.
8, 17, 35 rue Emile Duport.
255, 259, 259bis rue des Erables.
2 rue Ernest Fabrègue.
3, 5 rue Eugène Baudin.
17, 22 rue de la Fraternelle.
1 rue Gilgain.
70, 77 rue Gorge de Loup.
52 rue de la Grange.
12 rue de la Gravière.
14, 28, 31, 41, 42, 44, 46 quai Jayr.
101 rue Jean Fournier.
2 place Jean Monnet.
21 rue Jean Zay.
5 rue de Jéricho.
1, 3, 5, 13, 33, 37, 39 avenue Joannès Masset.
4, 5, 6 rue Jouffroy d'Abbans.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.