Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0081/1996 : 15-39 rue Professeur Patel 69009
0082/1996 : 27-29 bis rue Viala 69003
0083/1996 : 11 rue des Capucins 69001
0084/1996 : 32 avenue des Acacias 69003
0085/1996 : 18 rue Sainte Geneviève 69006
0086/1996 : 11 rue de l'Annonciade 69001
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires