352 W

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Cote/Cotes extrêmes

352W/1-352W/66

Date

1952-1987

Importance matérielle

66

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00141

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1956 : permis de construire, dommages de guerre, commission municipale d'urbanisme, "affaires diverses", infractions à la législation sur les permis de construire, occupations du domaine public, accords préalables, dérogations, procès-verbaux de contravention, arrêtés d'alignement et de nivellement, correspondance.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

352W/27

Cote/Cotes extrêmes

352W/27

Date

1956-1981

Présentation du contenu

Permis de construire 1956

381/1956 : 34 ch. St-Mathieu 69007 (1956)

382/1956 : 38 crs Eugénie 69003 (1956-1981)

383/1956 : 17 rue H. Ferré 69004 (1956-1957)

384/1956 : 116 av. S. Apollinaire 69005 (1956-1957)

385/1956 : 31 av. du Point du Jour 69005 (1956-1980)

386/1956 : 7 allée de la Santé 69005 (1956-1957)

387/1956 : 26 ch. Feuillat angle pass. Feuillat 69003 (1956-1976).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français