352W/1-352W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00141
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1956 : permis de construire, dommages de guerre, commission municipale d'urbanisme, "affaires diverses", infractions à la législation sur les permis de construire, occupations du domaine public, accords préalables, dérogations, procès-verbaux de contravention, arrêtés d'alignement et de nivellement, correspondance.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1956
381/1956 : 34 ch. St-Mathieu 69007 (1956)
382/1956 : 38 crs Eugénie 69003 (1956-1981)
383/1956 : 17 rue H. Ferré 69004 (1956-1957)
384/1956 : 116 av. S. Apollinaire 69005 (1956-1957)
385/1956 : 31 av. du Point du Jour 69005 (1956-1980)
386/1956 : 7 allée de la Santé 69005 (1956-1957)
387/1956 : 26 ch. Feuillat angle pass. Feuillat 69003 (1956-1976).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires