321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS CHARLEMAGNE, 2ème arrondissement : - Locations et vente de terrains communaux, vente de maisons par adjudication publique, construction de maisons : rectification du plan d'alignement de rue, traités, pétition : plans, actes notariés, arrêté du maire, actes de vente, délibération, rapports, soumissions 1827-1883, 1879-1893 - Prolongement : échange de terrains avec la Compagnie P.L.M., pétition : procès verbaux de mensuration, correspondance, rapport, délibération, actes de vente, arrêté préfectoral 1900-1903
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
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