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2794W - Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Jean-Dominique Durand

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Cote/Cotes extrêmes

2794W/1-55

Date

1983-2020

Importance matérielle

5,2 ml

Origine

Versement du cabinet de M. Jean-Dominique Durand, adjoint délégué au patrimoine, mémoire, anciens combattants et cultes.

Modalités d'entrées

Versement du 12/03/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué au patrimoine, à la mémoire, aux anciens combattants et aux cultes.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 à 13 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

2841W

Mots clés matières

élu, conseiller municipal, patrimoine architectural, patrimoine culturel, patrimoine écrit, commémoration, culte, ancien combattant, guerre

Mots clés typologiques

photographie, document audiovisuel

Fonctions

2 Cabinets des élus, 201 Adjoints au maire

Cote/Cotes extrêmes

2794W/1-13

Date

2014-2020

Cote/Cotes extrêmes

2794W/3-7

Date

2014-2020

2019-2020.

Cote/Cotes extrêmes

2794W/7

Date

2019-2020

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020

Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).