1644W/1-1644W/8
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Histoire de la conservation
Dossiers issus des versements 949WP, 951WP, 957WP, 958WP, 959PW, 963WP et 982WP.
Présentation du contenu
Pièces extraites dans les années 1990 de versements concernant l'Architecture, les Travaux et la Voirie et ayant été identifiées par erreur comme étant à éliminer.
Plan de classement :
- 1 : Marchés publics (1917-1939).
- 2-4 : Travaux (1920-1978).
- 5 : Chemin de fer, téléphone, caserne de pompiers, documentation (1920-1939).
- 6 : Finances, contentieux (1926-1974).
- 7-8 : Secrétariat : correspondance (1922-1947).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les pièces justificatives des dossiers des entreprises répondant à des marchés publics ont été éliminés (1,70 ml) (Cf BE 2022/6).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Traité en 2022
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Electricité :
- Construction et remplacement de postes de transformation : plans, notes, correspondance (1967-1968).
- Aménagement hydroélectrique des Dombes : rapport, correspondance (1931-1932).
- Elagage des arbres à proximité des lignes électriques : correspondance (1928).
Urbanisme :
- Quartier Mercière/Saint-Antoine. Rénovation : procès-verbaux de réunion, plan, notes, correspondance (1958-1962).
- Quartier La Mouche. Construction d'immeubles d'habitations à bon marché (HBM) : notes, correspondance (1931-1932).
- Quartier Moncey. Agrandissement de la place du Pont : plans, affiche, bulletin municipal officiel, arrêtés préfectoraux, état nominatif des propriétaires expropriés, correspondance (1928).
- Mur de clôture le long du ruisseau d'Ecully. Construction : rapports, correspondance (1923-1925).
- Tènement immobilier 15 rue de Flesselles, 8-10 montée des Carmélites, 1er. Pourvoi contre l'ordonnance d'expropriation : délibération du conseil municipal, rapport au conseil municipal, procès-verbaux, arrêt rendu par la cours de cassation, photocopie de l'ordonnance d'expropriation, correspondance (1943-1987).
- Garages 20-22 rue Professeur Calmette. Construction : plan, note (1955-1957).
- Immeubles d'habitation 17-23 rue du Dauphiné. Construction : certificat de conformité, déclaration d'achèvement des travaux, attestation de conformité (1954-1955).
Voirie.
- Interdiction d'affichage et de vente de certaines publications aux mineurs de moins de 18 ans : arrêtés (1948-1954).
- Exercice du droit de préemption par les communes : lettres type, circulaire n° 78-104, compte rendu de réunion (1977-1978).
- Télescopes et guides parlants automatiques : correspondance (1960-1965).
- Ouverture de chantiers destinés aux ouvriers frappés par le chômage : rapport, tract syndical, notes (1926-1927).
Mode de classement
Thématique