372W/1-372W/130
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1965
287/1965 : 17 rue Ravat 69002 (1965)
290/1965 : 23 bvd J. Favre 69006 (1965-1966)
291/1965 : 233 av. J. Jaurès 69007 (1965-1966)
292/1965 : 335 rte d'Heyrieux 69008 (1965-1967)
293/1965 : 14 rue de la Promenade 69008 (1965-1968).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires