2424WP/1-2424WP/76
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Affaires culturelles
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Patrimoine : fonctionnement (1989-2005), suivi des musées (1972-2006).
Conditions d'accès
Communicable
Le délai de 50 ans s'applique, à l'exception de la cote 1 : 75 ans.
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Subventions de fonctionnement. Attribution aux associations culturelles : délibérations du Conseil municipal, pièces comptables, correspondance (Adèle, BF 15, Bleu du Ciel, Néon).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires