2424 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2424WP/1-2424WP/76

Date

1972-2006

Importance matérielle

76

Origine

Direction des Affaires culturelles

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Affaires culturelles

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Patrimoine : fonctionnement (1989-2005), suivi des musées (1972-2006).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Le délai de 50 ans s'applique, à l'exception de la cote 1 : 75 ans.

2424WP/3

Cote/Cotes extrêmes

2424WP/3

Date

2004

Présentation du contenu

Subventions de fonctionnement. Attribution aux associations culturelles : délibérations du Conseil municipal, pièces comptables, correspondance (Adèle, BF 15, Bleu du Ciel, Néon).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français