349 WP

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Cote/Cotes extrêmes

349WP/1-349WP/18

Date

1893-1961

Description physique

Notes contenant : 1-30

Importance matérielle

24

Origine

Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00087

Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine. Dérogations au réglement (1920-1934) ; blanchiment des monuments historiques (1893) ; occupation de l'espace public : autorisations de voirie (1923-1960) ; droits annuels de voirie : dossiers par arrondissement (1949-1958) ; registres de courrier du service (1955-1960)

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

349WP/2

Cote/Cotes extrêmes

349WP/2

Date

1927-1946

Présentation du contenu

VOIRIE URBAINE :

- Dérogations au réglement de voirie : rapports 1927-1934 ; révision du réglement de voirie : projet S.D.

- Recensement des saillies des maisons par arrondissement sauf 3ème et 7ème arrondissements 1946

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières