Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/918 : 83 avenue des Frères Lumière 69008
1998/921 : 31 rue du Commandant Charcot 69005
1998/922 : 16 rue du Manteau Jaune 69005
1998/923 : 200 Grande rue de la Guillotière 69007
1998/924 : 39 rue Jeanne d'Arc 69003
1998/927 : 4 rue Général Giraudon 69009
1998/928 : avenue Maréchal Foch angle cours Franklin-Roosevelt 69006
1998/929 : 7 rue Saint-Romain 69008
1998/930 : 81 cours Lafayette 69006
1998/932 : 10 rue Rabelais 69003
1998/933 : 2 rue d'Auvergne 69002
1998/935 : 6 rue Neuve 69002
1998/936 : 50 rue Pierre-Corneille 69006
1998/937 : 38 rue du Plat 69002
1998/939 : 24 rue Mouillard 69009
1998/940 : 16 place Bellecour 69002.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques