1313 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1313WP/1-1313WP/9

Date

1985-1985

Importance matérielle

9

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00702

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : dossiers de séances : rapports des commissions, délibérations 1985

SECRETARIAT GENERAL

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Informations sur le traitement

Classé en 1996.

Les dossiers de séances ont été triés en 2018.

1313WP/1

Cote/Cotes extrêmes

1313WP/1

Date

1985

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du conseil municipal : rapports des commissions, délibérations du Conseil municipal, décisions de principe prises par le Maire ; documents préparatoires à la publication en Annexe au Bulletin municipal officiel 28 janvier 1985

Langue des unités documentaires

Français