Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1557 - 1558) Pièces justificatives de dépenses de François Coulaud Quittances des rentiers de la ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par François Coulaud, receveur des deniers communs. - Quittances des rentiers de la ville : Bonne Trye, femme de monsr Me Estienne de Bourg ; Luxembourg de Gabiano, seigneur de Vourles ; Henri, Balthezard et..... de Gabiano, héritiers feu Luxembourg de Gabiano ; Laurent Tixier, greffier de la Guillotière ; Françoise de Mornay, femme de noble Claude de Bourges, sr de Myons ; - Pièce N° 14, 15 - Pelonne de Bouzin, dame de Champs ; Jehan Perret, " marchant joiallier à Lion ; Loyse de Taillemont, " mère tutrice de Estienne Guillet, fils de feu Me Gaspard Guillet, en son vivant docteur ès droitz et lieutenant du Conservateur des privilèges royaulx des foires de Lyon ; " - janvier 1558 Pièce N° 20 - Laurens Capponi, "ayant le gouvernement et administration des affaires des héritiers de feu Thomas Gadaigne ; " - juillet 1558 Pièce N° 21 - Cosme Martelli, " procureur de nobles Guillaume et Thomas Gadaigne ; " - Mathieu de Vauzelles ; Jehan de la Chapelle, " docteur médecin ; Antoine Barnoud, " docteur ès droitz ; " Françoise Bellièvre, dame de Lange ; Richard Richard, " recteur de l'ospital Notre-Dame de Bourgneuf, en la ville de Mascon ; " Jean Morel, " commis à la recepte des deniers de l'haumosne générale de Lyon ; " " frère Jehan Monery, procureur du couvent de Nostre Dame de Confort ; " - Pièce N° 47, 48 - Jacquette Laurencin, " femme à noble homme Jehan Paulat, seigneur de la Tour en Jarez ; " Loyse Faye, " pour et au nom de Jehan et Pompone Bellièvre, ses enfants ; " Catherine, soeur de Loyse Faye ; Thomas de Pierrevive " " commis à la recepte des deniers deubz à l'hospital du pont du Rosne ; " Jehan Semeur, " clerc de Lyon ; " André Martin, " presbtre domestique de l'hospital du pont du Rosne ; " Jehan Ponchon, " curé de St-Georges, de Lyon ; " Jehan Trunel ; Jehan Mellier, " chantre et procureur général de l'église collégialle de Saint-Nizier ; " Meri Paris, " presbtre et chanoyne de l'église collégialle Saint-Nizier ; " Magdeleyne Archimbaud, " veufve de feu maistre François Cotereau, en son vivant notaire royal, citoyen de Lyon ; " Loys Girard, clerc à Lyon ; Jehan Ridady, " ayant droit des prébendiers de Senescey ; "' dame Barbe Carcande, " vefre de feu Me Antoine Querel, notaire de Lyon, " etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes