Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/404 : 28 rue J. Soulary, PD 2007/131 (2007)
2007/405 : 18 rue P. Chenavard, M1 (2007-2009)
2007/406 : Agence du Crédit mutuel 4 pl. A. Courtois, M1 (2007-2008)
2007/407 : 4 rue P. Lintier (2007-2008).
Mots clés typologiques