2771W/1-71
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-70 : Déclarations prélables
71 : Suivi juridique, dossier de recours gracieux
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf 2771W/71, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/455 : 82 rue Tête d'Or (2009)
2009/456 : 9 rue Burdeau (2009)
2009/457 : 128 avenue Lacassagne (2009-2021)
2009/458 : 36 cours Franklin Roosevelt (2009)
2009/461 : 66 rue Chaponnay (2009)
2009/462 : 85 cours Gambetta (2009)
2009/463 : 122 cours Lafayette (2009)
2009/464 : 142 avenue des Frères Lumière (2009)
2009/465 : 4 quai Fulchiron (2009-2010)
2009/467 : 77 boulevard de la Croix-Rousse (2009)
2009/470 : 59 rue Garibaldi (2009)
2009/471 : 45 rue des Tables Claudiennes (2009)
2009/472 : 108 rue du Bourbonnais (2009)
2009/473 : 7 allée des Troènes (2009)
2009/477 : 49 rue Président Edouard Herriot (2009)
2009/478 : 12 rue de Saint-Cyr (2009)
2009/479 : 20 rue du Mail (2009)
2009/480 : 27-29 rue de la Métallurgie (2009)
2009/481 : 29 rue Capitaine Robert Cluzan (2009)
2009/482 : 6 rue de la Charité (2009)
2009/483 : 1 avenue Lacassagne (2009)
2009/485 : 24 rue Claude Debussy (2009-2010)
2009/486 : 288 cours Lafayette (2009)
2009/490 : 108 boulevard Pinel (2009)
2009/491 : GRDF place Charles Marie Widor (2009).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)