
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Coordination urbaine. Cité internationale : aménagement des équipements.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cité Internationale. Equipements. Palais des congrès.
Démolition.
- Nouvelle structure d'accueil des congrès : rapport (1989).
- Mobilier. Déménagement : inventaire, notes, correspondance (1995-1996).
- Contentieux relatif à une délibération du Conseil municipal : notification de jugement, ordonnance, correspondance (1995-1996).
- Remboursement des frais : convention, projets, délibérations du Conseil municipal, répartition des dépenses (1996).
Réalisation.
- Projets : rapports (1986, sd).
- Consultation : notice explicative, données d'urbanisme et techniques, plans, comptes rendus de réunions (1988).
- Convention d'assistance Ville/SEM. Désignation du maître d'oeuvre : convention, projets, délibérations du Conseil municipal (1988).
Occupation.
- Locataires. Relogement : convention, correspondance (1985-1990).
- Atrium du Grand Palais. Exploitation : correspondance (1990).
- Pavillon du palais de la Foire. Exploitation : conventions (1990-1993).
- Gestion par la la Société d'exploitation de la Cité Internationale (SECIL) : conventions, projets, état des lieux, correspondance (1990-1995).
- Mises à disposition. Ville/SPAICIL : projets, correspondance (1992-1995).
Ville/SA Cinéma Comédia : contrat d'affermage et avenants (1989-1995).
Ville/association "Les festivals internationaux de Lyon et Rhône Alpes" :
convention, comptes rendus de réunions, correspondance (1995).
Documentation : coupures de presse, brochures (1993-1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires