1902 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1902W/1-1902W/11

Date

1984-2000

Importance matérielle

11

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Coordination urbaine. Cité internationale : aménagement des équipements.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1902W/1

Cote/Cotes extrêmes

1902W/1

Date

1985-1998

Présentation du contenu

Cité Internationale. Equipements. Palais des congrès.

Démolition.

- Nouvelle structure d'accueil des congrès : rapport (1989).

- Mobilier. Déménagement : inventaire, notes, correspondance (1995-1996).

- Contentieux relatif à une délibération du Conseil municipal : notification de jugement, ordonnance, correspondance (1995-1996).

- Remboursement des frais : convention, projets, délibérations du Conseil municipal, répartition des dépenses (1996).

Réalisation.

- Projets : rapports (1986, sd).

- Consultation : notice explicative, données d'urbanisme et techniques, plans, comptes rendus de réunions (1988).

- Convention d'assistance Ville/SEM. Désignation du maître d'oeuvre : convention, projets, délibérations du Conseil municipal (1988).

Occupation.

- Locataires. Relogement : convention, correspondance (1985-1990).

- Atrium du Grand Palais. Exploitation : correspondance (1990).

- Pavillon du palais de la Foire. Exploitation : conventions (1990-1993).

- Gestion par la la Société d'exploitation de la Cité Internationale (SECIL) : conventions, projets, état des lieux, correspondance (1990-1995).

- Mises à disposition. Ville/SPAICIL : projets, correspondance (1992-1995).

Ville/SA Cinéma Comédia : contrat d'affermage et avenants (1989-1995).

Ville/association "Les festivals internationaux de Lyon et Rhône Alpes" :

convention, comptes rendus de réunions, correspondance (1995).

Documentation : coupures de presse, brochures (1993-1998).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français