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732 WP

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Cote/Cotes extrêmes

732WP/1-732WP/82

Date

1853-1977

Description physique

Notes contenant : 173-238

Importance matérielle

92

Origine

Régie des biens communaux - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00566

Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B

Type d'entrée : Versement

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

7 Biens communaux

732WP/22

Cote/Cotes extrêmes

732WP/22

Date

1925-1969

Présentation du contenu

BIENS COMMUNAUX : immeubles et terrains : location, acquisition : correspondance, textes officiels, rapports, certificats administratifs, baux, actes de ventes, plans, affiches, actes notariés (1925-1969)

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1969 (Communicabilité vérifiée)

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

BEAUVISAGE--RUE PROFESSEUR 105-107, BEAUVISAGE--RUE PROFESSEUR 111, HEYRIEUX--ROUTE D' 142-144, HEYRIEUX--ROUTE D' 155, HEYRIEUX--ROUTE D' 315, CARRIERE--RUE DE LA 012, BOURGOGNE--RUE DE 086, ANTOINETTE--RUE 014-016, CHARIAL--RUE ANTOINE 089

Mots clés matières

BIENS COMMUNAUX, IMMEUBLE, LOCATION, TERRAIN, ACQUISITION DOMANIALE

Mots clés personnes

REGIE DES BIENS COMMUNAUX, HOSPICES CIVILS DE LYON