2327 W

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Cote/Cotes extrêmes

2327W/1-2327W/180

Date

2000-2009

Importance matérielle

180

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2327W/167

Cote/Cotes extrêmes

2327W/167, 2327 W 185 (Ancienne cote)

Date

2001-2002

Présentation du contenu

Permis de construire 2001

519/2001 : 307-309 av. Berthelot, 84 rue St-Maurice, T1, M2, PD 182/2001.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français