CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1544

Cote/Cotes extrêmes

CC/1544

Date

1599-1601

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1599 - 1601). Comptes d'Antoine Rougier.

Comptabilité. - 1er Compte premier d'Antoine Rougier des recette et dépense faites des deniers provenant des fermes du barrage du pont du Rhône, dixième du vin, de l'entrée des camelots, poids des farines, petite entrée du vin, entrée de l'épicerie, entrée de fil d'or et d'argent, " et des deniers revenans bons du paiement des gaiges de Messieurs les officiers du siège présidial de Lion ", depuis le 1er octobre 1599 au 30 septembre 1600. - Recettes : - Versements des fermiers ou commis : Philibert Picart, dit la Barre, fermier du barrage du pont du Rhône ; Antoine Grosr, fermier de l'imposition du dixième du vin ; Jean Gallien, " relieur de livres ", fermier de l'imposition sur le poids des farines ; Pierre Fautet, commis à la recette générale des droits de douane, pour le droit d'entrée des camelots ; Antoine Gros, fermier du petit aide et entrée du vin ; Guillaume de Limbourg, fermier général des droits de douane sur le fil d'or et d'argent. - Recettes d'ordre : deniers provenant de l'assignation de quinze mille écus sur la douane, employés au présent compte (folios 1 à 7). - Dépenses : - gages des officiers ordinaires de la ville : Antoine Rougier, comptable ; Philibert Genoud, voyer de la ville ; Zanobis de Quibly, commis voyer ; Imbert Grolier, sieur de Soleil, capitaine de la ville ; de Masso, lieutenant du capitaine de la ville. Gages des commis aux portes, chaînes et ports du Rhône de la ville ; Claude Buanier, Jean Barjot, Benoît Bergeret, Louis Tepe, Philibert Picard dit la Barre, Gabriel Bertaud, Barthélemy Coinde, François Juheau et Benoît Picard, en remplacement de François Juheau, décédé ; Jacques de la Vioze, commis au bureau de la consigne. - Gages des commis à ouvrir et fermer les portes de la ville : François Drivon, Thomas Guillot, Philibert Picard dit la Barre, Pierre Roy, Denis Estain et Jean Bertrand ; Barthélemy Thomé, capitaine des portes, ports et chaînes de la ville. - Taxations extraordinaires à divers officiers : François Fournel, procureur général de la ville ; Barthelemy Thomé, secrétaire ; Antoine Larchier, receveur ; François Flachier, commis du secrétaire ; Philibert Genoud, ci-devant commis voyer ; Jacques de la Vioze, commis à tenir le bureau de la consigne ; Dominique Dufour, solliciteur des procès de la ville ; François Faure, procureur substitué ; Jacques Poisuel, principal clerc de Faure ; les mandeurs ; Claude Peronet, commis à la Grenette ; Pierre Dufournel, clerc du secrétaire ; Jacques Bigaud, crieur juré ; Jean Glatard, trompette ; Antoine Jacquet, tenant la poste pour le roi à Lyon ; Barthelemy Coinde, commis aux chaînes ; les commis à ouvrir les portes ; les commis aux portes et aux chaînes ; Alexandre Rebundy, clerc de Dominique Dufour ; Rigois, secrétaire et Guillaume Davalon, maître d'hôtel de Mgr de la Guiche ; Pierre Duperret, enseigne des arquebusiers de la ville ; les caporaux des arquebusiers ; Jean-Baptiste Ravot, avocat au Parlement de Paris, ayant charge des procès de la ville (folios 7 à 24). - Suppléments de gages à : - Jean Goujon, procureur général ; Thomé, secrétaire : Rougier, receveur ; Zanobis de Quibly, commis-voyer ; Flachier, Dufour, Pierre Fournel, Faure, Poysuel, Jérôme Garnier, commis du voyer et autres ci-dessus désignés. - Frais de voyages remboursés à Antoine Rougier, De Myons, échevin et Dufour. - Droits de lods payés à Jacques Bardet, prêtre perpétuel. - Réparations payées à Benoîte Perret, veuve de Claude Ferlat, à la suite d'un échange de maisons fait avec la ville (folios 24 à 29). - Réparations et ouvrages payés à Philibert Genoud, commis voyer ; Amblard Palluet, me serrurier ; Jean Melly, forgeur ; Etienne Gaignières ; François Grosbonnet, me maçon ; Pelegre Bourdel, me charpentier ; Zanobis de Quibly, commis voyer ; Jean Jaille, Philibert Chaignon et Gabriel Perrin, mes maçons ; Monet Dunay, me maçon ; Jean Mellier, me forgeur ; Jacques Grand "perreyeur de Saint-Cire " ; Pierre Fourest, marchand ; Jean Brulat, me maçon ; Léonard Dutour, ferratier ; Jean Jaille et Jean Brullard dit " Sans Souley ", mes maçons ; Dominique Ramet, " pour faire vider et évacuer les eaues qui croupissent dans les fossés de la Lanterne qui apportoient puanteur à tout le quartier " ; Claude Blanc, me maçon ; Claude Lucaud, me maçon ; Guillaume Marqueron, me maçon ; Nicolas Belon et Henry Jacob, maîtres des basses ouvres à Lyon ; Jean Mellier, me forgeur ; Guigon Pernoux " pierrieur " (folios 30 à 56). - Prix payés à Jean Delabrande, roi des arquebusiers ; à Jean Flachard, roi des arquebusiers, et à Pierre Ponsenot, connétable (folio 57) - Payements de loyers à Pierre de Baillon, baron de jond, et à Ennemond Rabot, sieur d'Illins. - Pensions aux religieux de Saint Bonnaventure et aux frères prêcheurs du couvent des Jacobins; messes aux religieux de Saint Bonnaventure et aumône aux Minimes (folio 58, 60) - Remboursement à Dominique Dufour des frais de chauffage et autres des corps de garde (folio 61, 62) - Louage des maisons occupées par les Suisses ou les corps de garde ; paiements faits à Jean Gay, prêtre havitué de l'église Saint Jean et Jean Raboton, prêtre de l'église Saint Paul, son ayant droit; Jean Rabier, dit Sacremore; Jeanne Billet, veuve de François Gonin; françois Pasquin, veuve de Jean Lamort, Claude de Bourges, sr de Myons; Pierre Nadal (folio 63, 67) - Frais de reddition du présent compte: rédaction du compte, épices versés à Pierre Dufour, receveur des épices de "messieurs des comptes" vacations de Nicolas Lambert,procureur pour la présentation et l'examen du compte (folio 97, 68) - 2ème Compte deuxième d'Antoine Rougier, des deniers provenant des petits octrois énumérés dans le compte ci-dessus, depuis le 1er octobre 1600 au 30 septembre 1601. - Recettes : comme au compte précédent. - Dépenses : gages des officiers de la ville énumérés précédemment, des commis aux portes et aux chaînes et des commis à ouvrir les portes, de Jérôme Garnier et de Guillaume Fayolle, commis du commis voyer (folios 71 à 88). - Taxations extraordinaires aux officiers de la ville (folios 86 à 95). - Frais de procès remboursés à Dominique Dufour (folios 95 à 102). - Ouvrages et réparations payés à Hugues Trippier, charpentier ; Philibert Chaignon et Gabriel Perrin, mes maçons ; Amblard Paluel, me serrurier ; Etienne Blanchet, me lanternier ; Jacques Grand, " perreyeur " ; Zanobis de Quibly, commis voyer ; Jean Mollier, forgeur ; Pierre de la Verrière, maçon ; Pierre Forest, marchand ; Jean Bruslart, maçon ; Pellegre Bourdel, charpentier ; Benoît Dubois, charpentier ; Pierre Rozet, charpentier ; Jean Maignan, peintre ; Jacques Martin, serrurier ; Barthélemy Pinet, " espinglier " ; Léonard Dutour, ferratier. Jean Bournet et Philibert Ray, maçons ; François Sibilon, paveur (folios 103 à 116). Prix des arquebusiers donnés à Jean Flachard, roi des arquebusiers, et à Claude Vouldrière, connétable(folios 116 et 117). - Louage d'une maison à Ennemond Rabot, président au Parlement de Dauphiné. - Pensions aux couvents de Saint-Bonaventure et des Jacobins. - Remboursement à Dominique Dufour des frais de chauffage et autres des corps de garde (folios 118 et 119). - Louage de maisons occupées par les Suisses ou les corps de garde ; paiements faits à Vincent Pinoy, Claude Giron, notaire ; François Ponson et Pierre Nadal (fo 120). - Reddition du compte : frais de rédaction, d'épices et de vacations du procureur (fo 121).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes