1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 2021 à 2051 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance : 24 quai Tilsitt, 3 rue du Chariot d'Or, 30 rue Waldeck-Rousseau, 42 rue des Chevaucheurs, 253 avenue Berthelot, ch. des Balmes, 2 rue Sainte-Hélène, 3 rue de Bonald, 165 route d'Heyrieux, 125 rue des Charmettes, 169 cours Lafayette, 10 rue d'Ivry, 107 rue Sully, 2 rue P. Sonnerat, 2 impasse Berchet, 82 rue Marietton, 75 rue Chevreul, 5 quai Romain Rolland, 9-36 avenue B. Buyer, 25 rue Bugeaud, 7 rue de Condé, 60 rue Maryse Bastié, 30 rue Villon, 25 rue Villeroy, 63 rue Montgolfier, 78 avenue Jean Jaurès, 4 place Sathonay, 92 av. Général Frère, 22 rue Montesquieu.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires