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2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1637 à 2008/1669.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/56

Date

2008-2010

Présentation du contenu

2008/1637 : Parc de la Tête d'Or (2008-2009).
2008/1638 : 72 rue Maryse Bastié (2008-2009).
2008/1639 : 125 avenue Maréchal de Saxe (2008-2010).
2008/1640, 2008/1641 : 2 rue Professeur Calmette (2008-2009).
2008/1643 : 159 boulevard de la Croix-Rousse (2008-2009).
2008/1644 : 8 rue de Nuits (2008-2009).
2008/1645 : 25 rue Saint-Antoine (2008-2009).
2008/1646 : 24 rue Capitaine Robert Cluzan (2008-2009).
2008/1647 : 12 rue Diderot.
2008/1648 : 15 rue Julien (2008-2009).
2008/1650 : 123 cours Albert Thomas (2008-2009).
2008/1651 : 4 place Louis Chazette (2008-2009).
2008/1652 : 32 rue Marietton (2008-2009).
2008/1654 : 14 rue Confort (2008-2009).
2008/1656 : 36 rue Burdeau (2008-2009).
2008/1658 : 2 rue Communieu (2008-2009).
2008/1659 : 19-19b rue Simon Jallade.
2008/1660 : 36 rue Burdeau.
2008/1662 : 70 rue Vendôme (2008-2009).
2008/1663 : 48 rue Victor Hugo (2008-2009).
2008/1665 : 41 avenue Lacassagne (2008-2009).
2008/1667 : 1 rue Saint Benoit (2008-2009).
2008/1668 : 45 avenue Jean Mermoz (2008-2009).
2008/1669 : 29 Grande rue de la Croix-Rousse (2008-2009).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme