2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2017

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1637 à 2008/1669.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/56

Date

2008-2010

Présentation du contenu

2008/1637 : Parc de la Tête d'Or (2008-2009).
2008/1638 : 72 rue Maryse Bastié (2008-2009).
2008/1639 : 125 avenue Maréchal de Saxe (2008-2010).
2008/1640, 2008/1641 : 2 rue Professeur Calmette (2008-2009).
2008/1643 : 159 boulevard de la Croix-Rousse (2008-2009).
2008/1644 : 8 rue de Nuits (2008-2009).
2008/1645 : 25 rue Saint-Antoine (2008-2009).
2008/1646 : 24 rue Capitaine Robert Cluzan (2008-2009).
2008/1647 : 12 rue Diderot.
2008/1648 : 15 rue Julien (2008-2009).
2008/1650 : 123 cours Albert Thomas (2008-2009).
2008/1651 : 4 place Louis Chazette (2008-2009).
2008/1652 : 32 rue Marietton (2008-2009).
2008/1654 : 14 rue Confort (2008-2009).
2008/1656 : 36 rue Burdeau (2008-2009).
2008/1658 : 2 rue Communieu (2008-2009).
2008/1659 : 19-19b rue Simon Jallade.
2008/1660 : 36 rue Burdeau.
2008/1662 : 70 rue Vendôme (2008-2009).
2008/1663 : 48 rue Victor Hugo (2008-2009).
2008/1665 : 41 avenue Lacassagne (2008-2009).
2008/1667 : 1 rue Saint Benoit (2008-2009).
2008/1668 : 45 avenue Jean Mermoz (2008-2009).
2008/1669 : 29 Grande rue de la Croix-Rousse (2008-2009).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques