2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) 18 rue Edmond Locard.
Boulangerie-pâtisserie 25 avenue Eisenhower.
Tym- Tam's, 1 rue Ennemond Fousseret.
Fleur St-Jean, 2 rue Ennemond Fousseret.
Alimentation générale 25 rue des Farges.
croissanterie 25 rue des Farges.
Boulangerie 39 rue des Farges.
Crêperie Couki, 45 rue des Farges.
Café Restaurant 2 rue de la Favorite.
Alimentation générale 5 rue de la Favorite.
express, 11 rue de la Favorite.
Boulangerie-pâtisserie Perrin, 12 rue de la Favorite.
résidence pour personnes âgées 40 chemin de la Favorite.
Alimentation générale 4 rue Ferrachat.
Le Ferrachat, 4 rue Ferrachat.
BB King, 11 rue Ferrachat.
Restaurant des Bébés, 15 rue Ferrachat.
La Cité de lumière, 15 rue Ferrachat.
Thaï Orchidée, 16 rue Ferrachat.
Bar 2-4 rue des Fossés de Trion.
Le Restaurant de Fourvière, 9 place de Fourvière.
L'écho de Fourviére, 9 place de Fourvière.
Pinot's, 1 rue François Bertras.
La clé de Saint-Georges, 1 place François Bertras.
Lucaste, 1 rue François Bertras.
La Taverne de Gadagne, 6 rue de la Fronde.
Le CaBaretien, 6 rue de la Fronde.
La Fringale, 6 quai Fulchiron.
Café du Commerce, 7 quai Fulchiron.
groupe scolaire Kergomard, 35 quai Fulchiron.
Super mémé, 1 rue de Gadagne.
Le Mékong, 2 rue de Gadagne.
Le Gadagne, 2 rue de Gadagne.
Le Jardin romain, 9 montée du Garillan.
Espace Gerson, 1 place Gerson.
Festival des glaces, 5 place du Gouvernement.
Alimentation générale 5 place du Gouvernement.
Restaurant rue Joliot Curie.
Restaurant 1 rue Joliot Curie.
Chez Norbert, 1 rue Juiverie.
Restaurant 1 rue Juiverie.
Le Cri du moustique, 3 rue Juiverie.
Taj Mahal, 3 rue Juiverie.
Le Caveau Henri IV, 4 rue Juiverie.
Bouchon Saint-Paul, 5 rue Juiverie.
Yaki Tori, 7 rue Juiverie.
Restaurant 7 rue Juiverie.
Restaurant 8 rue Juiverie.
Alimentation générale 8 rue Juiverie.
Le Baladin, 10 rue Juiverie.
L'Ancienne Absinthe, 11 rue Juiverie.
Layalina, 12 rue Juiverie.
Okapi, 17 rue Juiverie.
La Traboule, 21 rue Juiverie.
Modiana Club, 18 rue Juiverie.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.