1630W/1-1630W/160
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1988.
Versement de la Direction de l'Urbanisme appliqué ayant transité par les Archives communautaires, coté 1160 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1988
2 et 6 rue de la Fraternelle, 29-31 rue Gorge de Loup 69009 :
741/1988 : modificatif 513/1990 (1988-1991)
742/1988 (1988-1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.