321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE POIVRE: - ouverture de <la dite rue> : acquisition de terrains dans l'étendue de la façade d'une maison sise rue Saint Marcel, vente d'une petite partie de <la dite rue>, déblais des rues à l'orient de la place Sathonay : actes de vente, correspondance, actes notariés 1822-1824 - démolition sis la dite rue, acquisition de terrains près la place Sathonay, travaux de construction de maison à l'orient du Jardin des plantes, travaux de déblais : affaires judiciaires : correspondance, minutes, arrêté préfectoral 1821-1825,1828-1829 . vente de terrain communal sis à l'est de la dite rue : correspondance, procès verbaux d'adjudication, actes notariés, affiche publique 1833-1834
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières