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562 WP

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Cote/Cotes extrêmes

562WP/1-562WP/21

Date

1914-1965

Description physique

Notes contenant : 1-18

Importance matérielle

33

Origine

Service des Carrières

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00230

Versant ou donateur : Service des Carrières

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : emplois réservés communaux (1962-1964) ; commission paritaire communale : procès-verbaux des séances (1958-1964), élections (1959) ; gestion du personnel, documentation imprimée (1949-1953) ; prestations familiales (1952-1961) ; rémunération, réglementation (1946-1955) ; recrutement, organisation de concours administratifs (1950-1965) ; pensions, retraites et indemnités, réglementation (1948-1963) ; syndicats professionnels : procès-verbaux des audience du maire (1914-1943) ; agents rapatriés d'Afrique du Nord, demandes d'emplois, reclassement (1956-1965) ; logements de fonction, attribution (1955-1959) ; assurances sociales, gestion (1952-1959)

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

5 Personnel communal, 511 Personnel communal (divers)

562WP/13

Cote/Cotes extrêmes

562WP/13

Date

1959-1964

Présentation du contenu

PERSONNEL : correspondance, textes officiels (1959-1964)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

PERSONNEL MUNICIPAL