CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/4

Date

1493

Présentation du contenu

Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1493).

Nommées. -" Pour procéder à la réfaction " des papiers des biens meubles et immeubles des habitans de la ville de Lion, et pour y donner ordre, " esté advisé et conclu par honorables personnes Messieurs les conseillers de la dite ville de Lion et les huit personnages esleuz pour refaire les lits papiers que, préalablement, lesdits esleuz feront une visite des maisons, jardins et autres biens immeubles de la dite ville et des inquilins (locataires) d'iceulx, tant contribuables que non contribuables, et icelle vision rédigeront pas escript, afin de pouvoir mieulx garder équalité et procéder à ce que dessus. Et que lesdits huit, les sept, les six ou les cinq à tout le moins, pourront vaquer à ladite vision, pourveu toutesfoys qu'il en ait trois d'ung costé et deux de l'autre d'icelle, autrement non. Et que, en ce faisant, l'on tiendra le chemin que l'on tient ès papiers des collectes et autres impostz de la ville, en commençant à la porte d'icelle, soubz le chastel de Pierre-Scise ; " - Guillaume de Saint-Rambert, fondeur, tient une maison contiguë à la recluserie de Saint-Epipoy, dans le " chemin public " allant de la porte de Pierre-Scise à celle de Bourgneuf ;(folio 2) - Antoine Meys, pareillement fondeur ; (folio 5) - l'archevêque de Lyon, " à cause de l'archevesché, tient une grange et jardin et cour contigus, appelés la Palefrenerie de Pierre-Scise, " situés dans la même voie ; - Michel Coste, verrier, occupe le dessous ou rez-de-chaussée d'une maison qu'il loue 60 sols tournois par an ; (folio 7 verso) - les chamarier et chapitre de Saint-Paul de Lyon tiennent " l'esglise de la Chanal (Chana) et ung vergier et pré par dernier, du costé de la montaigne " (de Fourvières) ; - Antoine Jo ou Joz, fondeur, tient une maison haute et basse, à la charge de 15 livres tournois de pension, dues à Pierre de Bourg, marchand de Lyon ; " et peult valoir, par an, 42 livres 19 solz tournois ; " (folio 9) - Barthélemi de Montdésert, notaire, citoyen de Lyon, tient une maison haute et basse en la rue de Bourgneuf, " du costé de la roche, " qui peut valoir 15 livres tournois par an ; (folio 12) - Jean Thomas, " imprimeur de livres, " occupe, en partie, une maison située dans ladite rue et appartenant à Mayet de La Rue, drapier, de laquelle il donne 2 florins par an ; (folio 17 verso) - Olivier et Yvonnet Bretous (Bretons ?), " impresseurs, " louent, au prix de 26 livres, une maison de la même rue, appartenant à François Dupré ; (folio 20 verso) - la veuve de Léonard Sève, possède le tiers d'une maison " haulte,moyenne et basse, avec ung jardin, en ladite rue, devers la montaigne, joignant à ladite maison dudit François Dupré ; " (folio 21) - messire Maurice Sève docteur, " tient la tierce partie de la dite maison ; " (folio 21 verso) - Pierre Rigolet, " diamantier ; " (folio 22 verso) - Jean Gabeaux, brodeur ; (folio 23) - Jean et Valentin Barbet frères, maréchaux et bombardiers ; (folio 24, 24 verso) - Pierre Bonte, " escripvain de forme, " tient, dans la rue de Bourgneuf, une maison neuve, haute, moyenne et basse, estimée 10 livres par an. (folio 25 verso) - Pierre Luyet et Pierre Martin, imprimeurs ; (folio 26) - Jean Brebanson (Brabançon?), " fayseur de fers de gebessières, " et Thuringues, Allemand, imprimeur de livres, habitant l'un et l'autre l'hôtel du Sauvage ; (folio 29) - Guillaume Perrin et Henri Besine, imprimeurs de livres. Ce dernier tient en location, moyennant 21 livres 10 sous par an, une maison de Bourgneuf, appartenant aux chamarier et chapitre de Saint-Paul ;(folio 29 verso) - le même Besine, désigné cette fois comme " correcteur de livres, "' occupe encore, avec d'autres locataires, dont fait partie Jean Sybert, imprimeur de livres, une maison appartenant à Jean Thibaud, docteur en médecine, laquelle " actendu le mal que les ditz imprimeurs ils font, peut valoir 100 livres par an ; "(folio 30) - Michel Bertrier, marchand cordonnier, loue, moyennant 5 livres par an, une partie de sa maison à une " maistresse d'écolle de filles ; " (folio 32) - Clémence Chenevrier, veuve de Jean Clavel, possède, dans la même rue, une maison " à cinq estages " qu'elle loue en partie à " plusieurs filles franches ; " (folio 32 verso) - Guyot Vachard, " hostelier du Griffon, tient trois tenemens de maisons neuves, en la dite rue (toujours celle de Bourgneuf), du costé de la rivière, esquelles pend l'enseigne du Griffon ; " lesquels tenements sont estimés 120 livres ; (C'est dans ce même établissement que, en 1483, Vachard eut l'honneur d'héberger, avec sa suite, Saint-François de Paule. qui se rendait au Plessis-les-Tours, où le roi Louis XI l'avait mandé.) (folio 32 verso) - Philippe Besson, verrier ;(folio 36) - Léonard Baronnat, maître des Comptes, à Paris, tient deux maisons qui se louent 24 livres ; (folio 37) - Pierre Ongre, imprimeur de livres, loue une partie de la maison de Jean Colin ;(folio 37 verso) - Ambroise Ducornet, armurier ; (folio 40 verso) - Hugues, libraire ; (folio 41 verso) - Roboan et Roboand (Roboam ?), peintre ;(folio 42 verso) - Romain des Ursins, " armurier milannoys, " logé dans une maison appartenant à François Dupré et " faisant le coing par lequel l'on va de la grant rue(de Bourgneuf) à la ruelle de l'Angelo (aujourd'hui de l'Angèle), joignant à la dite ruelle, devers la bize " (le nord) dont il occupe la moitié, ainsi qu'une partie de la boutique, et qu'il paye 24 livres de location ;(folio 43) - Guichard Bernard et Jean de Châlon, orfévres ; (folio 44, 44 verso) - André Viot(Veau), " artilleur ;(folio 44) -" Guillaume Angellier, brodeur (dont il est souvent question dans les comptes de dépense pour les entrées des rois Charles VIII et Louis XII, et de la reine Anne de Bretagne, à Lyon, etc.) ;(folio 45) - Louis... (en blanc), " qui joue du leu " (luth) ; (folio 46) - Jacques Millet, Pierre Bar, Guillaume Petit-Jean,(folio 47) - Jacques et Antoine Crestin,(folio 49) - Jean Chièvre et Antoine Pellu, fourbisseurs ; (folio 47 verso) - Pierre de Tournes et Benoit Rosier, orfévres ;(folio 50 verso) - James de Submetier, " diamantier ; "(folio 48) - Passequin, armurier ; (folio 50 verso) - Gonyn ou Gonin Thurin et Claude Cuisinier, dit le Gros-Claude, cartiers ; (Cette profession comptait de nombreux représentants dans la ville.) (folio 52 verso, 53) - Gabriel de Rossi (il faut lire de Russy), armurier, " tant en son nom que au nom des hoirs maistre Jehan Breton, médecin, tient une grande maison, haulte, moyenne et basse, en la dite rue (Bourgneuf), du costé du soleil couchant, joignant à l'entrée et au cimetière de Saint-Éloy, devers la bize, et, par le bas, la rue de la Chivreri'" (Chèvrerie), valant 30 livres ; (Cet ouvrier d'art), sans doute d'origine italienne, devint plus tard armurier du roi François 1er puis contrôleur des deniers de la commune et enfin une sorte de personnage officiel.) (folio 53) - Louis Le Père, orfévre (qui joua un rôle artistique important, surtout comme graveur de médailles, aux entrées des souverains désignés plus haut), " tient une maison neufve, haulte et basse, en la dite rue, joignant à la maison de Catherin Amyot, " marchand, devers bize (le nord), et, par dernier, joignant à une autre sienne maison en la rue de la Chivrerie, joignant à celle que dessus, par denier ; 65 livres, " dont la dicte maison dernier vault par an 15 livres ; ainsi reste à 50 livres ; "(folio 53 verso) - Alain Racine, plumassier ; (folio 53 verso) - Etienne Garnier, bourgeois, (folio 54) -Jean Du Peyrat, marchand,(folio 53) - monsieur de Saint-Lagier, Aimé Veysie, épicier, possèdent des immeubles de chaque côté de cette longue voie, qui côtoie la Saône et sur le parcours de laquelle s'échelonnent, outre celles déjà mentionnées ci-dessus, de nombreuses hôtelleries, telles que : la Pomme, le Heaume, le Dauphin, le Chapeau-Couronné, le Chapeau-Rouge, les Trois-Rois, Saint-Eloi, la Tête-Noire, le Porcelet, le Pin, l'Aigle d'Argent, appelé aussi la Maison-de-la-Verge, etc. ; (folio 53, 54) - Jaquemin de Milan, " aubergeonnier, " loue en totalité, pour 5 écus d'or, valant 8 livres 15 sous tournis, une maison appartenant à la veuve de maître André Poculot ; (folio 55) - Louis Victon (Vitton), notaire, " a cause de sa femme, tient une grande maison avec une grant cour par dernier, avec les bancs (étaux) de triperie et boucherie, en la dite rue (Bourgneuf), du costé soleil levant, " etc. ; (folio 58) -" monsieur le président des Comptes (de Dauphiné), messire Jean Palmier et monsieur le visiteur (du sel) Pierre Palmier, son frère, tiennent, par indivis , deux maisons haultes, moyennes et basses, contigues, en la dite grant rue, du costé soleil levant, joignans à la maison de triperie et boucherie du dit Victon, divers la bize, et la maison des hoirs Denys Loup, devers le vent, et, par dernier, saillant à la rue de l'Angelo ; " (folio 66) -" la banque de Médicis tient " le dernier (c'est-à-dire le derrière, celui-là même dont il vient d'être parlé) sur la rue de l'Angelo ; qui en a par an 13 escus et demy, qui valent 23 livres 12 solz 6 deniers ; " (folio 59 verso, 64) - Cathelo, " maistre des corriers " (maître de la poste), tient en location non compris les boutiques, la maison d'Hémery Court, marchand, au prix de 40 écus ; (folio 62 verso) - la banque de Médicis tient à louage, pour 120 livres, la maison de Thomas Basto, en la rue de la Juiverie ; (folio 64verso) - Galian, Jean-François Martelli et Laurent Cataigne (celui-ci épicier), marchands florentins ; (folio 65 verso) - Etienne Garnier, tient " dans la rue de l'Angelo une grande maison appelée de l'Angelo, joignant à la maison de Jean Varinier, " etc. ; (folio 66 verso) - Guillaume Haudry, ferratier et " sallatier, " tient une maison haute, moyenne et basse " appelée Paradis, en la rue de la Chivrerie, du costé devers le vent, joignant à la grande maison paternelle du dit Haudry, appelée Enfer, devers soleil levant, " etc. Benyn, marchand florentin, loue, en partie, le premier de ces immeubles ; (folio 67 verso) - Hans de Breda, marchand de

Tournai, loue, pour 20 écus par an, une maison appartenant à Jean de Beaujeu et sise en la même rue ; (folio 68 verso) - Gaspard Hoste, Allemand, " joueur de leu, " est locataire d'une des quatre maisons que Jean Du Peyrat possède dans la même rue. La banque de Médicis loue, pour 49 livres, conjointement avec Jean Mazenod, greffier des élus (de Lyonnais?) une autre desdites maisons avec une grande cour ; (folio 70) - maître Pierre Andrieu, " maistre d'escolle, tient une maison basse et moyenne et ung jardin, en la rue Saint-Barthélemy, du costé de vent, joignant à une petite ruelle, par laquelle l'on va à la recluserie Saint-Barthélemy, devers soleil couchant. Et peult valoir le tout, par an, 15 livres tournois ; " (folio 75) -Etienne Grolier, Claude et Guillaume Guerrier, Jacques Dodieu, le visiteur Pierre Palmier, etc., possèdent encore, dans le même quartier, des immeubles importants, tels que maisons, jardins et vignes ;(folio 74 verso, 76 verso) - Ambroise Banc, marchand milanais ; Anjostier, marchand allemand ; Lictasso Naze, marchand florentin, tiennent en location, dans la rue de la Juiverie, chacun une maison appartenant : la première .à Léonard Baronnat, docteur en lois ; la deuxième à Antoine de La Rue, bourgeois ; et la troisième à Jacques Dodieu, aussi bourgeois de Lyon ; (folio 80) - Jérôme Sauly, marchand génois, tient à louage une maison sise dans la même rue et appartenant à Jacques Baronnat, au prix de 130 livres, " comprins deux aulnes de veloux ; "(folio 80 verso) - Barthélemy-Antoine de La Casa et François Pesson de Pesson, marchans florentins, sont domicilés dans ladite rue ; (folio 82) - Néry Capponi et Barthélemi Boudelmont (tous les noms étrangers sont évidemment plus ou moins altérés ; mais on les a reproduits tels qu'ils se trouvent dans les documents originaux), marchands florentins, tiennent en locations une maison de la rue du Puits-de-Porcherie, appartenan à Benoit Le Charron, dit Paquet, bourgeois de Lyon, et estimée 220 livres par an ;(folio 83) - Benoit Le Carron joignat la rue Saint-Barthélémy. (folio 83 verso) - le même dit Paquet maison haute, moyenne et basse en ladite rue devant le Puits de Porcherie (folio 84) - Aimé de Pierrevive en la ruelle allant du Puits de Porcherie à la maison de Michelet Du Lart, Il jouxte la maison dudit Du Lart le matin à la rue Saint-Barthélémy du couchant.(folio 84) - Aimé de Pierrevive, épicier, propriétaire d'une maison contenant plusieurs tenements, et d'un grand jardin derrière, sis en la même rue ; estimés 300 livres par an ; (folio 84) - Jean Ladvocat et " ses compaignons, marchands luqueys ", (lucquois), louent, moyennant 105 livres par an, une maison située devant le puits de Porcherie ; (folio 84) - messire Lazare de Grimaldi, marchand génois, loge dans une maison appartenant à Claude et à Guillaume Guerrier, frères, qu'il loue 100 livres par an (folio 85) - Guillaume Marc, orfévre, tient, sur le pont de la Saône, une maison haute, moyenne et basse, estimée 40 écus ou 70 livres par an ; (folio 86) - Pierre de La Croix et Hans de Bréda, occupent plusieurs boutiques d'une maison assise sur le même pont et appartenant à Claude Thomassin, capitaine de la ville. " Et contient la dite maison neuf portes et deux " entrées ; " (Les extrémités seules du pont de la Saône étaient bordées de bâtiments , la partie centrale était libre.) (folio 87) -Temperand de Temperanis, " gouverneur du banc (banque ou comptoir) de Nazy, ", tient à louage des héritiers Porte une partie de leur grande maison de la place des Changes ; (foliop 88) - René Dei, marchand Florentin, loge, pour 180 livres par an, chez Claude Paris, dans la rue des Changes ;(folio 88) - Bernardin Benedicto, marchand lucquois, est domicilié dans la même rue, chez les frères Pierre et Jean Sala ;(folio 89) - le capitaine Thomassin tient une maison haute, moyenne et basse, appelé la .Maison-des-Bestes, en " ladite rue, du costé de la rivière, " etc. ; (folio 87, 90) - Jean Prévost, " peintre et verrier, tient une maison, haute, moyenne et basse au ténement de la Maison-Ronde ; et peult valoir, par an, 35 livres tournois ; " (folio 90 verso) - Jean Bollet, Barthélemi, Denis et François Montpancier frères, tous orfévres, habitent ensemble une maison du même tenement, appartenant à Clément Court, notaire ; (folio 91) - Michelet Du lard ou Du Lart, possède une " belle, autentique, sumptueuse et grande maison neufve, haulte, moyenne et basse, en la grant rue venant de la Maison-Ronde à Saint-Jean (la rue Saint-Jean actuelle), " etc. ; (folio 91 verso) - Michelet Du Lart jouint les Pierrevive de vent. - André et Jacques Colombin, marchands génois ; (folio 91 verso) - Jean Tignat, orfévre, occupe, dans la même rue, une maison voisine de l'hôtel de noble Bleterens Rivoire, seigneur de Romaigny (ou Romagny), etc. et jouxte celuui-ci devant. (folio 92) - le dit Bleterens grande maison haute, moyenne et basse contenant plusieurs membres joignant la rue Saint-Barthélémy le soir (folio 92) - Simon de Brasset, génois, tient à louage une partie de l'immeuble de ce dernier, pour la banque de Cesari ; (folio 92 verso) - Hiéronyme de Albertis, marchand florentin ; (folio 92) - maître Pierre Pariel, libraire, possède deux maisons, l'une, dans la même rue, l'autre, dans le voisinage ; (folio 93, 98) - Jacques Charpin, allemand ; (folio 94) - Pierre Barbe, Antoine Besson,(folio 94 verso) - André de Trie, Claude Hureur,(folio 95 veso) - Jean d'Orléans (folio 98 verso) -et François Saupiquet, orfévres ;(folio 100 verso) - Angelo Martin et François Baldo, marchands florentins ;(folio 99) - Guillemin Poncet, fondeur ; (folio 96 verso) - André Veau, artilleur ;(folio 97) - Gillet de La Balme, armurier, etc.(folio 99) - Le présent volume se termine par un " Mémoire et advis de l'ordre qui se devra tenir à la réfection des papiers. "(folio 101).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48