1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
24/1986 : 89-91 rue Bossuet 69006 (1986)
25/1986 : 134 rue Villon 69008 (1986)
26/1986 : 10 rue des Dahlias 69003, M 357/1986 (1986-1990)
27/1986 : 3 rue Grillet 69007 (1986-1987)
28/1986 : 12 rue des Mobiles 69003 (1986-1987)
30/1986 : 175 cours Docteur Long 69003 (1986-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires