581 WP

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Cote/Cotes extrêmes

581WP/1-581WP/3

Date

1971-1975

Description physique

Notes contenant : 62-66

Importance matérielle

4

Origine

Effectifs recrutement - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00415

Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : - commission paritaire communale et commission paritaire nationale : élections 1971-1975 - C.N.R.A.C.L. (caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales) : élections au conseil d'administration 1971

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

581WP/3

Cote/Cotes extrêmes

581WP/3, 63 (Ancienne cote)

Date

1975

Présentation du contenu

PERSONNEL : - Elections à la Commission paritaire communale : scrutin du 13 octobre 1975 : organisation : textes officiels, notes de service, bulletins de vote, listes électorales, procès-verbaux de résultats, correspondance 1975

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés personnes