2889W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2889W/1-2889W/50

Date

1976-2019

Importance matérielle

5,5

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.

Cote/Cotes extrêmes

2889W/1-2889W/48

Date

1973-2015

Présentation du contenu

Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2889W/1-2889W/46

Mode de classement

Classement par arrondissement

Commerces alimentaires du 9e arrondissement.

Cote/Cotes extrêmes

2889W/45

Date

1981-2003

Présentation du contenu

Boulangerie pâtisserie du Pont Mouton, 4 quai Arloing.
La Croisée des vins, 32 quai Arloing.
Le cheval blanc, 14 rue de Bourgogne.
La salle des fêtes, 26 rue de Bourgogne.
Le 8 américain, 32 rue de Bourgogne.
Boulangerie-pâtisserie 50 rue de Bourgogne.
Le Bar des Transports, 52 rue de Bourgogne.
Alimentation générale 13 rue du Chapeau Rouge.
Restaurant 3 rue des Docks.
centre commercial Le Plateau Duchère (Les Halles du Plateau, Manu'Fruits, Cadigel, Restaurant de la Tour, Bar le Plateau).
Boulangerie-pâtisserie 21 rue Joannès Carret.
Le Rondin, 4 rue du Marché.
Boulangerie-pâtisserie 6 rue du Marché.
Le Flamboyant, 15 rue Marrietton.
Le Zagora, 36 rue Marietton.
boucherie 49 rue Marietton.
crèmerie 49 rue Marietton.
fruits et légumes 49 rue Marietton.
Bar Epicerie 54 rue Marietton.
Comptoir Antilles Afrique, 61 rue Marietton.
Kilukru, 62 rue Marietton.
Boulangerie 75 rue Marietton.
Bar 90-92 rue Marietton.
Viquerat, 94 rue Marietton.
Pizz'appel, 113 ter rue Marietton.
Le Relax, 119 rue Marrietton.
Boulangerie 119 rue Marietton.
Express, 26 rue Mazaryck.
auberge le Vietnam, 60 quai Paul Sédaillan.
Alimentation générale 34 rue Pierre Audry.
La Scuderia, 37-38 quai Pierre-Scize.
spécialités italiennes 49 quai Pierre Scize.
Restaurant du Musée Malartre, Rochetaillée.
Chez elles, 27 rue de Saint-Cyr.
Café de la Gare d'eau, 34 rue de Saint-Cyr.
Alimentation générale 34 rue de Saint-Cyr.
M'Sila, 37 rue de Saint-Cyr.
Coop, 19 rue Saint-Pierre de Vaise.
Express, 20 rue Saint-Pierre de Vaise.
Le Buffet du cap, 53 rue Saint-Pierre de Vaise.
La Mijotière, 53 rue Saint-Pierre de Vaise.
Entre midi et deux, 53 rue Saint-Pierre de Vaise.
Dock lyonnais, 55 rue Saint-Pierre de Vaise.
Restaurant 56 rue Saint-Pierre de Vaise.
Cap sur la plage, 62 rue Saint-Pierre de Vaise.
Boulangerie-pâtisserie 62 rue Saint-Pierre de Vaise.
Bar 64 rue Saint-Pierre de Vaise.
Alimentation générale 90 rue Saint-Pierre de Vaise.
Le Bar des chasseurs, 30 grande rue de Saint-Rambert.
Boulangerie-pâtisserie 35 grande rue de Saint-Rambert.
Docks lyonnais, rue Sergent Michel Berthet.
Bistrot de Vaise, 15 rue des Tanneurs.
La Bretonne, 21 grande rue de Vaise.
Alimentation générale 23 grande rue de Vaise.
Boulangerie-pâtisserie 23 grande rue de Vaise.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.