1797 W

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Cote/Cotes extrêmes

1797W/1-1797W/315

Date

1991-2004

Importance matérielle

315

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1993 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1797W/273

Cote/Cotes extrêmes

1797W/273

Date

1993-2003

Présentation du contenu

Permis de construire 1993

608/1993 : ZAC Berthelot, avenue de l'Europe, îlot 2, 69007, modificatifs 073/1993, transfert 199/1996.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français