2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
238 avenue du Plateau.
2 rue des Prés.
16, 17, 20, 25 rue Professeur Patel.
3 quai Raoul Carrié.
20, 22, 24, 26, 28 avenue Renée Cassin.
20 rue Rhin et Danube.
36 rue Roger Salengro.
10, 22, 24, 27, 37bis, 60, 120, 176 rue de Saint-Cyr.
1, 54, 56 rue Saint- Pierre-de-Vaise.
10 rue Saint-Simon.
505, 507 avenue de la Sauvegarde.
2, 26, 40, 56 rue Sergent Michel Berthet.
143B, 157 avenue Sidoine Apollinaire.
26 rue Sylvain Simondan.
29 rue Tissot.
5bis, 10 rue des Tuileries.
5 grande rue de Vaise.
20 place Valmy.
2, 4 rue du 24 mars 1852.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.