1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Bibliographie
Archives municipales de Lyon, La Police administrative, 2023.
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Poudrières : plans, rapports, pétition, notes, correspondance (1929-1933).
- Dépôts d'explosifs. Règlementation de l'emploi des explosifs dans les carrières : arrêtés du préfet, affiche (1931-1933). Installation et exploitation de dépôts d'explosifs temporaires ou permanents : arrêtés du préfet, notes, correspondance (1932-1952).
- Réfection du four à mélinite, construction d'abris pour dépôts de gaz au parc d'artillerie : notes, correspondance (1934-1935).
- Enlèvement et destruction d'engins de guerre : rapports, circulaires, notes, correspondance (1939-1946). Enlèvement d'engins explosifs. Signalements : notes, correspondance (1940).
- Armes et munitions. Dépôts d'armes, recensement : circulaires, états des armes détenues dans les mairies, notes (1940-1945). Restitution des armes de chasse déposées en mairie : circulaires, réclamations, notes, correspondance (1940-1946). Acquisition et détention d'armes, règlementation : recueil des actes administratifs, affiche, arrêtés du préfet, notes, correspondance (1938-1946). Demandes d'autorisation de vente de poudre de chasse et cartouches chargées : rapports, arrêtés du préfet, notes, correspondance (1950-1953).
- Explosions. Demandes de dédommagement : notes, correspondance (1942-1948). Affaires suivies par M. Brésard, avoué de la Ville : procès-verbal, devis, notes, correspondance (1942-1944).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1953 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières