1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Poudrières : plans, rapports, pétition, notes, correspondance (1929-1933).
- Dépôts d'explosifs. Règlementation de l'emploi des explosifs dans les carrières : arrêtés du préfet, affiche (1931-1933). Installation et exploitation de dépôts d'explosifs temporaires ou permanents : arrêtés du préfet, notes, correspondance (1932-1952).
- Réfection du four à mélinite, construction d'abris pour dépôts de gaz au parc d'artillerie : notes, correspondance (1934-1935).
- Enlèvement et destruction d'engins de guerre : rapports, circulaires, notes, correspondance (1939-1946). Enlèvement d'engins explosifs. Signalements : notes, correspondance (1940).
- Armes et munitions. Dépôts d'armes, recensement : circulaires, états des armes détenues dans les mairies, notes (1940-1945). Restitution des armes de chasse déposées en mairie : circulaires, réclamations, notes, correspondance (1940-1946). Acquisition et détention d'armes, règlementation : recueil des actes administratifs, affiche, arrêtés du préfet, notes, correspondance (1938-1946). Demandes d'autorisation de vente de poudre de chasse et cartouches chargées : rapports, arrêtés du préfet, notes, correspondance (1950-1953).
- Explosions. Demandes de dédommagement : notes, correspondance (1942-1948). Affaires suivies par M. Brésard, avoué de la Ville : procès-verbal, devis, notes, correspondance (1942-1944).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1953 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières