Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
MONTEE DE LA GRANDE COTE, 1er arrondissement: - élargissement de la dite montée: enquête sur les alignements, échange de terrains: expropriation, plans, rapports, correspondance, arrêté, procès verbal de mensuration, acte de vente 1895-1897 - affaire Melle Jaillet: cession d'un immeuble et d'un terrain: correspondance, plan, rapport, acte de vente 1922 - construction de rigoles: rapport, correspondance, avant métré des travaux, plan, détail estimatif des travaux 1929-1930 - création d'une plate bande d'arbustes: rapport, détail estimatif des travaux, plan, correspondance 1930
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières