385W/1-385W/63
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement. Numéro de bordereau de versement : 00298
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1- 2 : Budgets et comptes (1942-1962).
- 3-9 : salaires du personnel (1943-1962).
- 10-63 : Gestion du personnel (1941-1963).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri a donné lieu à un bordereau d'élimination de 1,3 ml (cf BE_2023_7).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 3 à 63, soumises au délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Groupement amical des jardins de Fourvière : rapport financier de l'assemblée générale (1943-1945).
- Contribution nationale : barèmes (1943), propositions d'ordonnancement (1944-1945), bordereau annuel détaillé (liste nominative) (1944), déclarations des sommes payées (1945), état des sommes déclarées (listes nominatives du personnel du service de l'immobilier, des théâtres romains de Fourvière, de la défense passive) (1944-1947), notes, notes de service (1943-1948).
- Service du travail obligatoire (STO) : barèmes, mandats de paiement, fiche individuelle de traitement (récapitulatif annuel), rapports, certificat de présence, attestations, états des émoluments, formule de délégation, notes de service, notes, correspondance (1944-1945).
- Dépenses de personnel titulaire et auxiliaire : états des sommes payées (1945).
- Indemnités de résidence, supplément familial : circulaire, notes de service (1945-1948).
- Allocation forfaitaire, indemnités exceptionnelles, allocations familiales, sécurité sociale, prestations familiales, supplément familial, impôts : notes de service (1947-1960).
- Salaires annuels : fiches individuelles de traitement (1944-1945, 1956-1961).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1961 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières