41II - Documents divers

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Cote/Cotes extrêmes

41II/1-41II/20

Date

1300-1793

Importance matérielle

22

Origine

Consulat de Lyon

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Donateur inconnu

Type d'entrée : Inconnu

Présentation du contenu

Affaires étrangères à la ville, procès entre particuliers, ventes, livres de commerce, correspondance, actes divers 1257-1788 (dont un plan concernant un projet d'aerostat coté 3 S 1244).

Date d'arrivée approximative : Sans date

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Bibliographie

INVENTAIRE CHAPPE POUR UNE PARTIE DES DOCUMENTS : VOL.1 p.50 et VOL.13 pp.285,563-653

Mots clés titres

41II/14

Cote/Cotes extrêmes

41II/14

Date

1389-1793

Présentation du contenu

Voirie. A Lyon. 1- [1389], Lyon.- Réparation, fortification et garde de la ville de Lyon, financée par les doyen et chapitre de Lyon, chapitre de Fourvière et prieuré de la Platière : lettre patente du 10 décembre 1388, suivie de la retranscription de deux autres actes en latin, datés du 6 février 1388 et du 7 mai 1389. Copies. 2 feuillets. Ponts et quais. 2- 1493.- Contrats de louage et d'affermage passé par la ville de Lyon. 9 feuillets. 3- 1624, 30 juillet, Lyon.- Quai des Célestins, élargissement pour permettre la consolidation d'un mur du bâtiment des religieux des Célestins : extrait du 1er registre des alignements, folio 180. 2 feuillets. 4- [1695], Lyon.- Adjudication des constructions et réparations du pont de Bellecour : application d'un arrêt du Conseil d'Etat donnant la liste des officiers de la ville de Lyon exemptés de droits de passage sur le pont envers les deux architectes adjudicataires, Jean Faiy et Claude Regnaud. Copie. 2 feuillets. 5- 1737, 23 mai, Lyon.- Quai de Retz, engagement des recteurs de l'Hôtel-Dieu de construire une portion d'un nouveau quai sur le Rhône depuis le pont de la Guillotière jusqu'à la rue Blancherie : extrait du registre des actes consulairs, folio 56. 4 feuillets. 6- 1738, 16 décembre, Lyon.- Quai de Retz, continuation des travaux : extrait du registre des actes consulaires, folio 140. 4 feuillets. 7- 1772, 10 juillet, Lyon.- Quai Saint-Clair, arrangement du port : extrait du registre des actes consulaires. 2 feuillets. 8- [1785], 16 août, Lyon.- Rapport dressé par François Grand et Benoît Degérando, architectes de la ville de Lyon sur l'accroissement du banc de sable du quai Saint-Clair et les dommages causés par un bâteau à bains. Copie. 4 feuillets. 9- [1785], 24 août, Lyon.- Rapport rendu par ledit Bouchet, ingénieur en chef sur les problèmes causés par le bâteau à bains situé au quai Saint-Clair. Copie. 4 feuillets. 10- [1788], 24 janvier, Lyon.- Etat des objets trouvés dans une cave placée sous l'une des arches du pont de la Guillotière. Copie. 2 feuillets. 11- 1789, 1er décembre, Lyon.- Etat des rapports, projets et mémoires ordonnés par le Consulat à l'ingénieur en chef de la généralité entre 1788 et 1789. 2 feuillets. 12- [1790], 25 mars, Lyon.- Rapport rendu par Jean-François Grand, architecte et Alexandre Cahoüet, inspecteur des ponts et chaussées, sur les emplacements les plus convenables pour placer des moulins sur le Rhône. Copie. 2 feuillets. 13- 1793, 7 mai, Lyon.- Demande d'expertise du pont de Saint-Clair par certains de ses actionnaires contestant la cote de contribution foncière qui leur a été attribuée. Formulaire. 2 feuillets. 14- [1621], Lyon.- Quartier de la rue Saint-Sébastien : délibération consulaire du 14 août 1621 ordonnant la fermeture par des murailles d'un petit chemin mal fréquenté : extrait du registre des actes consulaires. 1 feuillet. 15- 1694, 30 septembre, Lyon.- Extrait du registre des alignements. 1 feuillet. 16- 1764, Paris.- Etat des immeubles appartenant à la ville de Lyon, dont Sa Majesté ordonne la vente par ses lettres patentes, arrêté au Conseil royal des finances le 28 août 1764 et enregistré en parlement, à Paris, le 7 septembre 1764. Imprimé. 4 feuillets. 17- 1790, 30 mars.- Moulin : attestation d'un commissaire de police du démontage et de la reconstruction d'un moulin sur le Rhône. 4 feuillets. 18-s.d.- Demande de restauration d'un chemin encombré par les habitants du quartier de Saint-Clair : lettre adressée aux prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon. 1 feuillet. En dehors de Lyon. 19- 1613, Lyon.- Pont sur la Loire à Roanne, construction : extrait du registre des actes consulaires, séance du 30 décembre 1613, contenant la requête présentée par le sieur de la Motte au seigneur d'Halnicourt, conseiller d'Etat, pour avoir son avis sur la construction du pont et son financement. Copie. 1 feuillet. 20- 1636, 28 juin, Vienne.- Pont de Vienne, bail des ouvrages. Copie. 6 feuillets. 21- 1709, octobre, provinces du Dauphiné et de Lyon.- Casernes de Vienne : ordonnance du roi et de l'intendant du Dauphiné du 15 octobre 1709. Affiche. 22- 1746, 1772, 1774, 1779, Lyon et Versailles.- Eaux minérales : correspondance. Une dizaine de pièces. 23- 1758-1763, Paris et Versailles.- Canal de Givors.- Canal de Givors, projet de François Zacharie l'aîné, maître horloger à Lyon : mémoire, rapports du conseil et des députés du commerce, copie des lettres de Zacharie au contrôleur général des finances, imprimé d'un arrêt du Parlement de Paris. Une dizaine de pièces. 24- 1765, 1784.- Mines de la généralité de Lyon : états généraux et lettres. 7 pièces.

Langue des unités documentaires

Français