1978 W

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Cote/Cotes extrêmes

1978W/1-1978W/49

Date

1923-2004

Importance matérielle

49

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Habitat : gestion de la demande de logement, gestion du parc privé, gestion du parc social, Politique de la Ville.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1978W/33

Cote/Cotes extrêmes

1978W/33

Date

1998-2003

Présentation du contenu

Parc social. Opérations de logements sociaux. Participation de la Ville au surcoût foncier. Suivi comptable (dossiers soldés en 2003) : délibérations des conseils municipal, d'arrondissements et de Communauté Urbaine, conventions, procès-verbaux de réception des travaux, déclaration d'achèvement de travaux, ordres de service de mise en exécution, actes de vente, correspondance (angle rue Antoinette et crs R. Vitton, 80 rue Sidoine Appolinaire, 34 quai Arloing, 2 rue Bély, 328 à 330 av. Berthelot, 45 rue du Bourbonnais, 17 rue Bugeaud, 1 à 3 rue Cavenne et 4 à 6 rue d'Aguesseau, 2 rue Delore, 5 rue des Deux-Amants, 12 rue de la Favorite, 38 rue Ferrandière, 2 pl. du Marché, 17 bis rue Montribloud, 17 rue Pasteur, 5 et 7 rue Pellet, 14 à 16 rue H. Pensier, 9 rue des Rancy, 3 imp. F. Rey, 6 rue du Souvenir , 2 rue de Trève).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français