1978W/1-1978W/49
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : gestion de la demande de logement, gestion du parc privé, gestion du parc social, Politique de la Ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc social. Opérations de logements sociaux. Participation de la Ville au surcoût foncier. Suivi comptable (dossiers soldés en 2003) : délibérations des conseils municipal, d'arrondissements et de Communauté Urbaine, conventions, procès-verbaux de réception des travaux, déclaration d'achèvement de travaux, ordres de service de mise en exécution, actes de vente, correspondance (angle rue Antoinette et crs R. Vitton, 80 rue Sidoine Appolinaire, 34 quai Arloing, 2 rue Bély, 328 à 330 av. Berthelot, 45 rue du Bourbonnais, 17 rue Bugeaud, 1 à 3 rue Cavenne et 4 à 6 rue d'Aguesseau, 2 rue Delore, 5 rue des Deux-Amants, 12 rue de la Favorite, 38 rue Ferrandière, 2 pl. du Marché, 17 bis rue Montribloud, 17 rue Pasteur, 5 et 7 rue Pellet, 14 à 16 rue H. Pensier, 9 rue des Rancy, 3 imp. F. Rey, 6 rue du Souvenir , 2 rue de Trève).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires