Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Sports
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement de la direction (1984-2004), service Vie associative (1948-2004), service Salles et stades (1937-2004), travaux et sécurité (1940-2002), service Balnéaires (1960-2004), bains-douches (1942-2003), camping international "Porte de Lyon" à Dardilly (1953-2001), service événementiel (1995-2003), service Animation sportive (1963-2002), plans (1937-2004).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Vie associative.
- Attribution de subventions. Suivi et procédure de contrôle : états des crédits d'affranchissement, liste des subventions payées, liste d'occupation des équipements sportifs, documents budgétaires, rapports de la commission des sports, revue de presse, correspondance (1995-2001).
- Rapports au Conseil municipal (1999-2000).
Régie de recette. Création, nomination d'un régisseur pour le bassin nautique : arrêtés du maire (1997).
Titres de propriété. Acquisitions de terrains, baux, transferts de gestion.
- Transferts de gestion (gymnases rue H. Sabran, rue du Doyen Chapas, 15 rue L. Thévenet) : notes, plannings, délibérations, convention, correspondance (1987-2000).
- Tènement immobilier 140 av. B. Buyer. Acquisition : convention, état de recettes, certificat administratif, rapport au Conseil municipal, délibérations, acte notarié, plans, notes, correspondance (1982-1988).
- Location (jeux de boules 75 rue M. Berliet, terrain du tennis-club de Lyon 2 bis bvd du 11 novembre 1918, terrain du club de tennis Lyon III rue St-Marc, stades H. Cochet et H. Ferré, terrain du fort de Caluire) : baux et avenants, plans, procès-verbaux d'assemblée générale, délibérations, bail, rapports au Conseil municipal, permis de construire, compte de fonctionnement, correspondance (1935-1996).
- Tènement immobilier 79 rue de St-Cyr. Echange avec la Communauté urbaine : acte notarié, fiche de visa (2000).
Organisation de manifestations (Critérium du Dauphiné libéré, Croisière de l'EDHEC, Euresto'Coeur). Demandes de financement, signatures de conventions : documents budgétaires, statuts, présentations des projets, correspondance (1999-2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires