1868 W

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Cote/Cotes extrêmes

1868W/1-1868W/317

Date

1935-2004

Importance matérielle

317

Origine

Direction des Sports

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Sports

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Fonctionnement de la direction (1984-2004), service Vie associative (1948-2004), service Salles et stades (1937-2004), travaux et sécurité (1940-2002), service Balnéaires (1960-2004), bains-douches (1942-2003), camping international "Porte de Lyon" à Dardilly (1953-2001), service événementiel (1995-2003), service Animation sportive (1963-2002), plans (1937-2004).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1868W/308

Cote/Cotes extrêmes

1868W/308

Date

1935-2001

Présentation du contenu

Vie associative.

- Attribution de subventions. Suivi et procédure de contrôle : états des crédits d'affranchissement, liste des subventions payées, liste d'occupation des équipements sportifs, documents budgétaires, rapports de la commission des sports, revue de presse, correspondance (1995-2001).

- Rapports au Conseil municipal (1999-2000).

Régie de recette. Création, nomination d'un régisseur pour le bassin nautique : arrêtés du maire (1997).

Titres de propriété. Acquisitions de terrains, baux, transferts de gestion.

- Transferts de gestion (gymnases rue H. Sabran, rue du Doyen Chapas, 15 rue L. Thévenet) : notes, plannings, délibérations, convention, correspondance (1987-2000).

- Tènement immobilier 140 av. B. Buyer. Acquisition : convention, état de recettes, certificat administratif, rapport au Conseil municipal, délibérations, acte notarié, plans, notes, correspondance (1982-1988).

- Location (jeux de boules 75 rue M. Berliet, terrain du tennis-club de Lyon 2 bis bvd du 11 novembre 1918, terrain du club de tennis Lyon III rue St-Marc, stades H. Cochet et H. Ferré, terrain du fort de Caluire) : baux et avenants, plans, procès-verbaux d'assemblée générale, délibérations, bail, rapports au Conseil municipal, permis de construire, compte de fonctionnement, correspondance (1935-1996).

- Tènement immobilier 79 rue de St-Cyr. Echange avec la Communauté urbaine : acte notarié, fiche de visa (2000).

Organisation de manifestations (Critérium du Dauphiné libéré, Croisière de l'EDHEC, Euresto'Coeur). Demandes de financement, signatures de conventions : documents budgétaires, statuts, présentations des projets, correspondance (1999-2000).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français