CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/10

Date

1493

Présentation du contenu

Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1493) Personnes dont le prénom commence par la lettre G.

Nommées ou" Recognoyssance des biens que " tiennent les personnes desquelz le nom se commence par la lettre G, " etc. - Guillaume Regnaud, mercier, tient, dans la rue de Bourgneuf, une maison neuve, haute, moyenne et basse, du côté de la Saône, " en laquelle pend l'enseigne du sauvaige ; " etc. Cet immeuble vaut 30 livres par an et, en fonds, 62 livres 13 sous 9 deniers, déduction faite de la charge de 6 écus d'or, dus à la chapelle de Saint-Michel, en l'église de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, et de 15 gros d'annuel à l'église Saint-Paul de Lyon. Ce commerçant possède, en outre, dans 18 paroisse d'Irigny, de belles maisons, deux vignes et un pré, qui est situé au " brotel (broteau) de la Sauterelle ; " (folio 9 verso) - Guinette, " vefve de feu maistre Hugonin Bellièvre, jadis notaire, citoyen de Lion, tient une maison haulte, moyenne et basse, en la rue de Bourgneuf, du costé de la rivière, et ce à sa vie tant seulement ; après à Guillaume Bellièvre, filz et héritier universel du dit maistre Hugonin Bellièvre. " Cette bourgeoise possédait, de plus, une autre maison contiguë à la précédente et plus importante qu'elle ; (folio 10) - Guillaume Baronnat, marchand, a pour héritier Jean Baronnat, et sa nommée s'élève à la somme de 2,603 livres. Outre plusieurs maisons et pensions dans la ville, Baronnat possédait de nombreuses propriétés dans diverses paroisses, notamment dans celle de Cheissy où il avait des maisons " haultes, moyennes et basses, belles et honnestes, en la basse court " dudit lieu, etc. ;(folio 15) - Guillaume Colondet, hôte du Chapeau-Rouge, et Michel Bussinet, son neveu, tiennent la maison " appelée le Grant-Chapeau-Rouge, en la rue des Aubergeries, du costé devers le soir, passant et traversant en la ruelle par laquelle l'on va de la grant rue à la boucherie (celle de Saint-Paul), joignant aux maisons de la vefve feu maistre André Poculot et la maison du Chapeau-Coronné. Et a esté estimé, par an, non compris une des botiques de la dite maison, du costé où soloit pendre le Chapeau-Coronné, 140 livres. " Cet immeuble est évalué, en fonds, à 281 livres 5 sous, déduction faite de : " la charge de 25 escuz d'or, deuz à Anthoine de Varey pour partie de la pension de 30 escuz, deuz sus la dite maison et sus le Chapeau-Coronné, au dit de Varey ; plus 12 florins à Saint-Pol, à cause de la chapelle du Saint-Esperit ; plus 4 florins à la dite église pour annuaulx. " Colondet et son neveu possédaient, en sus, la moitié de la façade de l'hôtel du Chapeau-Couronné, etc. Les autres biens de cet industriel portaient sa nommée à 628 livres 3 sous 9 deniers ; - Gilbert Daranque, chevaucheur d'écurie et locataire de l'hôtellerie de la Tête-Noire. M. et P. 60 livres ; (folio 21) - Guillaume Darras, apothicaire, tient, dans la rue des Aubergeries ou Albergeries, du côté de la Saône, la moitié d'une maison appelée la Cloche, estimée en fonds, 180 livres. Il possède, en outre : une vigne et une maison " au territoire soubz Forvière et sus Pierre-Scise, " la vigne d'une contenance de vingt-quatre hommes ; une autre maison en la rue " tirant de Saint-Nizier à Nostre-Dame de rue Neufve " de la valeur de 96 livres 5 sous ; une troisième maison en la grande rue " tirant de Saint-Nizier au pont de Saône, faisant le coing tirant à Saint-Jaquême, " 400 livres ; une pension annuelle de 2 écus et demi sur la maison de Mathieu Frize dit Ramier, en la rue " des Houstelleryes, où pendoit la Cloche," etc. Pour ses M. et P. 400 livres. Somme toute, la nommée de Darras atteint le chiffre de 892 livres 16 sous 3 deniers ; (folio 22) - Guillaume Angellier, brodeur, locataire de la maison de François Dupré, en la rue de la Saunerie, est estimé 240 livres pour ses M. et P. Il tient de plus, sur Jean Jaquant, du faubourg Saint-Vincent, une pension de cinq ânées de vin, valant 15 sous tournois ; (folio 23 verso) - Gabriel de Russy (Voy. cc. 4 et cc. 9.) possède, conjointement avec les héritiers de feu maître Jean Héband, dit Breton, médecin, une maison de la rue Saint-Eloi, qui, estimée 72 livres par an, représente, en fonds, 288 livres ; " desduit la pension de 35 solz tournois, deue à l'obéancier de Nostre-Dame de la Saunerie, plus 30 solz d'autre pension, deue à l'église de Saint-Pol, reste 271 livres 15 solz tournois. Plus (tient), au nom des dits hoirs, une autre maison haulte, moyenne et basse en la rue Vendrant, estimée valoir, par an, 40 livres ; pour ce (en fonds) 100 livres, " déduite la charge de 12 livres tournois à dame Marguerite, fille du dit feu maistre Héband, religieuse de Sainte-Colombe de Vienne. " En ajoutant à ce qui précède 120 livres pour les M. et P. de Gabriel, sa nommée s'élève à 491 livres 15 sous ; (folio 26 verso) - Gonyn Juillot, hôtelier, tient, " à sa part, de la maison de la Jevrie (Juiverie) où pend l'enseigne de Sainte-Catherine, divisée par moytié avec François Sève et les hoirs Guillaume Juillot, " etc. " Estimée valoir, desduit sa part des pensions de 9 escuz vieulx et deux livres de gingembre, deuz aux hoirs Symon Turin, Amé Bullioud, Jacques Jarez, messire Jehan de Chaponay et la vefve Thomas Castel, à raison de ce qu'il y a, par reste 40 livres tournois, " etc. ;(folio 34, 35) - Georges de Brune, paumier, locataire de la maison du jeu de paume de la rue Tramassac, appartenant à Antoine de Molesmes, maître des ports. Pour ses M. et P. 80 livres ;(folio 38 verso) - Guillaume Brandet, verrier. Sa maison et son jardin, situés en la rue de Beauregard, produisent 15 livres par an et sont estimés 50 livres. Ses M. et P. sont taxés à la somme de 60 livres. II avait possédé : au Champ-de-Colle ou des Décollés, une moitié de vigne d'une valeur de 6 livres 15 sous, qu'il avait vendue ; plus, de moitié avec Pierre Brandet, son frère, et qu'il lui avait cédée, une terre à froment dans la paroisse de Saint-Irénée, estimée, pour sa part afférente, 8 livres ; enfin, dans la paroisse de Saint-Just, une " verchière " qu'il avait également remise à son frère, et qui valait 6 livres, etc. ; (folio 55) - Gonyn Navarre, tailleur d'images ; sa maison de la rue du Gourguillon est estimée 15 livres par an, à la charge de 4 écus d'or, dus, l'un à l'église Sainte-Croix et les trois autres à léglise Saint-Georges. Il est estimé pour ce 50 livres 6 sous 3 deniers. De plus, il possède une pension annuelle de cinq ânées de froment, à lui due par Clément Mulat, docteur, et qui vaut 30 livres. Ses M. et P. sont évalués à 48 livres ;(folio 56 verso) - Girod Vivant, potier de terre, domicilié dans la rue de la Galée ;(folio 56 verso) - Guillaume de Darnal, tient " les maisons des estuves Saint-George, haultes, moyennes et basses, joignans à la place de la croix de l'ospital Saint-George ; estimées valoir par an 105 livres, pour ce 420 livres. Les M. et P. de cet étuviste montent à 120 livres ; " (folio 61) - Guillaume Henry, notaire, possède, dans la rue Mercière, deux maisons valant, en fonds, l'une 320, l'autre 140 livres. Le reste de ses propriétés, tant biens-fonds que pensions, lui compose, avec son meuble et sa pratique, une nommée de 813 livres 8 sous 6 deniers ;(folio 64) - Guillaume Rousset, revendeur, logé dans la rue Mercière, est primitivement estimé 80 livres pour ses M. et P. ; mais le Consulat le porte à 120 livres, " à cause qu'il fit le tremit (le transport ?) des arans à Bolongne et ailleurs ; "(folio 67) - Gillet Hubert, " menuysier de boys, tient une place en laquelle il a fait ung édifice contenant cinq portes et ung jardin derrenier, en la rue Nostre-Dame de Confort, joignant au jardin de l'abbé d'Aulte-Combe et au jardin de Jehan Du Peyrat, " etc.(folio 69 verso) - Guillaume Le Provençal, " tire-corde " (sonneur de cloches) de Saint-Nizier, M. et P. 24 livres ;(folio 76 verso) - Guillaume Besson, marchand, tient une maison acquise par lui de " messire Estienne Guerrier, chevalier, en la rue tirant du Port-Charlet aux Cordeliers, " etc. ; (folio 83 verso) - Goneta Valeta ou Gonette Valette, marchande, est propriétaire de plusieurs maisons dans la ville : l'une d'elles, sise en la grande rue qui conduit de Saint-Nizier au pont de la Saône, rapporte annuellement 80 livres, et est estimée, en fonds, 880 livres. L'opulente mercière possède encore des biens de campagne, tels que maisons et vignes, situées les unes et les autres à Saint-Denis-Laval, et sa nommée s'élève à 3,194 livres 15 sous ;(folio 92 verso) - Guillaume Dupuis, drapier, locataire d'une partie de la Maison-Ronde. M. et P. 100 livres. On lit en marge de sa nommée : " Rendu ladre en Savoye, et pour ce vacat ; "(folio 104) - Gratien Bocault, orfévre Pour ses M. et P. 60 livres ; (folio 106 verso) - Girard Oze, imprimeur, et Benoite Romanet, sa femme, tiennent " une maison haulte et basse, toute neufve, en la rue tirant de l'ospital au pont du Rosne, joignant par derrenier, au ténement de Bellecourt ; extimée valoir, par an, 15 livres tournois. Déduite la charge de : 6 livres de pension annuelle à messire Jehan Balarin, chevalier de Saint-Jehan de Lyon ; 3 livres tournois par an à la vefve François Beyrieu (et plus tard à Claude de Masso), et 20 solz tournois par an, à Jean Cochet, tuteur des enfans Claude Cochet ; reste pour le fonds 10 livres. Et pour ses M. et P. 36 livres ; "(folio 124 verso) - Gaultier Le Crane (le chef d'une lignée d'artistes de ce nom, qu'il faudrait lire : de Cranne) " peyntre, et son fils, inquilins en la rue tirant de Saint-Anthoine à Nostre-Dame de Confort ; estimés pour leurs M. et P. 60 livres. Le dit Gaultier a acquis des hoirs Estienne Bordet une maison haulte et jardin derrenier, en la rue des Jacopins, joignant à la maison Symon Colombier et la rue Raysin ; estimée valoir, par an, 15 livres. Pour ce, déduite la charge de 3 escuz d'or, deuz à Aymé Bullioud, 34 livres 15 solz tournois, " etc.(folio 129 verso).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48