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2915W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2012

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Cote/Cotes extrêmes

2915W/1-2915W/38

Date

2012-2019

Importance matérielle

3,6 ml

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 27/01/2023

Présentation du contenu

1 : Certificat d'urbanisme B (CuB).
2-20 : Autorisations spéciales (AS).
21-23 : Permis de démolir (PD).
25-27 : Permis d'aménager (PA).
28-38 : Consultations préalables (CP).

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est entièrement communicable.

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2915W/21-2915W/23

Date

2012-2013

Permis de démolir : dossiers 2012/36 à 2012/55.

Cote/Cotes extrêmes

2915W/23

Date

2012-2013

Présentation du contenu

2012/36 : 81 bis rue Gorge de Loup (2012)
2012/37 : 80 rue des Docks (2012)
2012/38 : 76 bis rue des Docks (2012)
2012/39 : 21 rue Joannès Carret (2012)
2012/40 : 42 rue Pré-Gaudry (2012-2013)
2012/41 : kiosque place Jean Macé (2012-2013)
2012/42 : 2-4 rue d' Avignon, port Edouard Herriot (2012)
2012/43 : 16-18 rue Frédéric Mistral (2012)
2012/44 : 5 rue Saint-Nestor (2012)
2012/45 : 25 rue Varichon (2012-2013)
2012/47 : 80 rue des Docks (2012-2013)
2012/48 : Poste 20 rue Casimir Périer (2012-2013)
2012/49 : 8-8 bis rue du Puisard (2012)
2012/50 : 23 rue Joannès Carret (2012-2013)
2012/51 : 77 bis rue Etienne Richerand (2012)
2012/53 : Maison de la Confluence et des bulles de vente 102 cours Charlemagne (2012-2013)
2012/54 : 28 rue Casimir Périer (2012-2013)
2012/55 : 165 rue Garibaldi, rue Bouchut (2012-2013).