1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 962 à 996 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (15 rue Auguste Comte, 24 rue Waldeck-Rousseau, 1 rue Saint-Didier, 1 rue des Chartreux, 23 rue Dunoir, 150 cours Lafayette, 15 rue Carrier, 70-72 route de Vénissieux, 3 rue de la Barre, 47-49 rue de la République, 19 rue de l'Epée, 42 rue Jacquard, 32 rue Duguesclin, 76 boulevard Vivier-Merle, 35 rue F. Buisson, 3 rue Roposte, 121 cours du Docteur Long, 114 rue Vauban, 172 rue M. Flandin, 20 quai Perrache, 14 rue A. Laviolette, 113 rue Vendôme, 13 rue H. Flandrin, 56 rue Boileau, 351 rue Paul Bert, 6-334 avenue Berthelot, 69 cours H. Vitton, 9 rue Moncey, 10 bis rue de l'Abbaye d'Ainay, 9 montée Saint-Sébastien, 19 pl. Maréchal Lyautey, 5 rue Saint-Maximin, 21 rue Casimir-Périer).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires