
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 3996 à 4034 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (12 rue I. Colomès, 15 rue de Condé, 110 rue du Dr Locard, 61-65 rue H. Gorjus, 9 rue P. Sonnerat, 65 rue Baraban, 51-164-302 rue Garibaldi, 35 rue R. Salengro, 50 rue J. Récamier, 32 rue Malesherbes, 37 rue L. Bouquet, 50 rue Montgolfier, 47 rue Domer, 18 pl. A. Courtois, 64 rue Vauban, 46 rue E. Herriot, 75 rue du Moulin à Vent, 14 rue Calas, 57 rue Camille, 25 rue St-Gervais, 5 rue du Lac, 76 rue de Bonnel, 5 pl. Bellecour, 330 B Balmont Ouest - la Duchère, 26 rue du Dr A. Pont, 93 rue M. Berliet, 12 rue S. Appolinaire, 66 rue du Repos, 3 av. des Frères Lumière, 4 av. Verguin, 134 rue de Sèze, 128 av. Thiers, 135 rue Joliot-Curie, 43 rue de la Liberté, 64 crs Gambetta, 8 rue Villeroy, 1-3 rue Gutenberg).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires