1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
192/1986 : 38 rue de l'Université 69007 (1986-1988)
193/1986 : 30 rue du Plat 69002 (1986)
194/1986 : 31 avenue Esquirol 69003 (1986-1988)
197/1986 : 31-33 rue Desparmet 69008 (1986)
198/1986 : rue de la Garde 69005 (1986-1988)
199/1986 : 21-23 rue Imbert Colomès 69001 (1986-1990).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires