1124WP/1-1124WP/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
2ème bureau : administration communale (1878-1908), réglementation du travail (1883-1908), organisation de l'exposition internationale et coloniale de Lyon de 1894 (1892-1895), réglementation des taxes (1894-1907), logement des troupes de passage, dommages de guerre (1904-1915), sapeurs-pompiers (1875-1907), police urbaine et rurale (1859-1919), police des transports (1888-1902), personnel municipal (1871-1930), voirie urbaine (1880-1913), recette municipale (1876-1885), service des eaux (1900-1910), police des cultes (1900-1901), sociétés de secours mutuels (1896-1905), édifices publics (1837-1932), Ecole nationale des beaux-arts (1874-1928).
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
POLICE DE LA VOIE PUBLIQUE :
- Vente sur la voie publique : réglementation relative aux marchands ambulants : arrêtés 1859-1892,1898 ; réglementation des cris pour la vente des marchandises : arrêtés, réclamations 1892-1908
- Vente par autorité de justice dans les salles de l'hôtel des ventes : organisation de ces manifestations : arrêté 16 mai 1888
CONTRIBUTIONS INDIRECTES SUR LES BOISSONS : - définition du périmètre d'application des lois et décrets relatifs aux licences et droits sur les boissons 1902
POLICE DES FOIRES : - Contravention pour exercice de magnétisme, tireurs de cartes, diseurs de bonne aventure ... : circulaires 1904,1907 - Réglement de police sur les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs 1853
POLICE DES LIEUX PUBLICS :
- Police intérieure du parc de la Tête d'Or : arrêté de réglementation 1881
- Vacherie du Parc : réception des travaux 1907
- Débits de boissons : réglementation relative aux heures de fermeture 1887-1894,1907 ; à l'usage des phonographes 1907 - autorisation de concerts 1906
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux