985WP/1-985WP/132
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Archives municipales (Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Documents rassemblés en un versement fictif, résultant des reliquats des traitements de WP. "VRAC 206"
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 985WP/13 et 985WP/14 ont été ôtés de ce versement et intégrés au 639W.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Séance du conseil général de la commune (1790-1794) - Courriers au commissaire du gouvernement (trouvé dans le fonds Labaty, lui même mélangé à la serie Q) (10/1801-1802) - Registre pour la prestation du sermon civique décidé le 14 août 1792 (issu du 532 WP - D)(1792) - Extrait d'un procés verbal d'assemblée des commissaires (2 feuillets à part) (1790) - Libre d'enregistrement des lois et des arretés du district et du département (1793) - Registre des lettres à la mairie (2 d'origine 784 WP) - Registre destiné les lettres de réquisitions adressé au bureau des travaux (1793-1794) - Livre des états par ordre alphabétique des rues, places, impasses, chemin de la ville de Lyon (Non daté)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières